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Adidas conserve ses bandes, Coca-Cola garde un goût amer

16-03-2016

Deux cours européenne différentes, deux marques mondialement connues, deux issues différentes : Adidas sort victorieux d’une bataille pour protéger ses trois bandes, pendant que Coca-Cola a failli dans sa tentative pour obtenir une marque pour sa nouvelle bouteille sans cannelures.

Comme nous l’avions indiqué dans un article l’année passée, la Cour Générale de l’Union Européenne est allée à l’encontre d’une décision antérieure prise par l’Office pour l’Harmonisation du Marché Intérieur (OHMI) concernant la marque aux trois bandes d’Adidas. L’OHMI avait statué en mai 2015 qu’il n’existait pas de probabilité de confusion avec les deux bandes que Shoe Branding Europe cherchait à déposer à titre de marque (image à droite) et les trois bandes d’Adidas. Malgré cela, la Cour Générale en a décidé autrement, en prenant en compte la réputation d’Adidas.

Insatisfaite du jugement, Shoe Branding Europe a fait appel de la décision près la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE), mais sans succès. Le 17 février de cette année, la CJUE a jugé que, malgré des différences mineures entre les bandes de chaque marque, la Cour Générale avait eu raison de statuer en faveur d’Adidas, en soutenant la décision de la Cour d’annuler la tentative de dépôt de marque pour les deux bandes.

Marque-Light

Coca-Cola a rencontré le même insuccès que Shoe Branding Europe dans son récent appel. Le producteur de soda a cherché à convaincre la Cour Générale de l’UE que sa bouteille standard en plastique faisait bien la démonstration d’un caractère distinctif et, par là même, était éligible pour l’enregistrement d’une marque. L’OHMI a rejeté la demande pour l’enregistrement de la bouteille de Coca-Cola en 2014 sur le fondement qu’elle n’avait pas un « caractère distinctif ». Dans la décision la plus récente, la Cour Générale a confirmé la décision, en soutenant, à l’encontre des arguments de Coca-Cola, que la bouteille actuelle était une évolution naturelle de sa fameuse bouteille (en verre), devenue une véritable icône.

Pour en apprendre plus sur le dépôt d’une marque rendez-vous ici, contactez votre consultant Novagraaf habituelle ou contactez-nous via ce formulaire.