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La robe graffiti de Moschino = plagiat ?

02-02-2016

Les graffitis, et plus largement ce que l’on qualifie de street art, ont souvent été considérés jusqu’à très récemment plus comme une nuisance que comme un art. Malgré que les circonstances de leurs créations puissent être ambiguës, les graffitis gardent une valeur créative et pécuniaire importante. Mais cela ouvre-t-il le droit à la protection octroyée par des titres de Propriété Industrielle ?

Joseph Tierney, graffeur originaire de Brooklyn (plus connu sous le nom de Rime), s’est récemment retrouvé dans une passe d’arme judiciaire avec la marque de haute couture Moschino. Il poursuit en justice la marque pour infraction de copyright pour l’utilisation de l’image de son graffiti «Vandal Eyes» sur les tenues de soirée portées par la chanteuse Katy Perry et le directeur de la création de Moschino, Jeremy Schott, lors du Great Metropolitan Museum of Art Gala qui s’est tenu à New York en mai 2015. Les deux personnalités sont arrivées au gala à bord d’une Rolls Royce taguée au nom de la marque. L’entreprise Moschino a depuis vivement rejeté la plainte.

Les graffitis peuvent-ils faire l’objet de la protection par copyright ?

Le copyright est un droit de propriété qui couvre, notamment, les œuvres artistiques. Cela inclut les travaux graphiques, indépendamment de leurs qualités artistiques. Il n’existe que deux obligations pour qu’une œuvre soit susceptible d’être couverte par le copyright :

  • Elle doit être réalisée sur un support fixe ; et
  • Elle doit être originale.

Pour cette dernière nécessité, il doit y avoir eu suffisamment de compétences mises en œuvre et de temps passé à créer l’œuvre et, malgré qu’il puisse être débattu que tous les graffitis ne satisfont pas à cette nécessité, une majorité des œuvres de street art en font clairement la démonstration. Ces œuvres ne sont pas différentes d’autres œuvres artistiques et remplissent donc les critères permettant la protection par le copyright, malgré qu’il flotte un point d’interrogation au dessus de leur permanence.

Lorsqu’il y a lieu d'octroyer un copyright, le créateur de l’œuvre originale peut prendre des mesures contre toutes reproductions ou travaux non autorisés qui donnent la même impression générale que l’œuvre originale. En effet, ce n’est pas la première fois que l’industrie du luxe a été accusée de copier le travail d’artistes de rue. Le designer de mode italien Roberto Cavalli a été accusé de s’être approprié une fresque réalisée à San Francisco comme fond d’impression sur toute une ligne de vêtements, sacs et souliers en aout 2014. Le même mois, la peintre Maya Hayuk poursuivi la chanteuse Sara Bareilles, les labels Sony Music et Epic Records pour infraction de copyright après que des images d’une de ses fresques new-yorkaise furent utilisées pour promouvoir l’album et la tournée de Sara Bareilles.

Theo Visser est managing consultant et partner au bureau d'Amsterdam de Novagraaf