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Pour ceux qui s'apprêtent à chanter : n'oubliez pas votre PI !

14-03-2016

Les artistes émergents sont généralement plus versés dans la musique que les questions de Propriété Industrielle, mais cela peut mener à des conflits sournois et quelques fausses notes…

La plupart des groupes de musique sont tels des couples sur le point de se marier, ils ne souhaitent pas penser à ce qui pourrait aller de travers dans le futur et voient d’un mauvais œil les accords passés avant le mariage. Mais bien sur, comme les couples, les groupes de musique peuvent se séparer, les membres peuvent changer et des disputes peuvent éclater, disputes qui découlent souvent de questions financières.

Depuis quelques années, les musiciens sont devenus plus rusés quant à l’importance d’établir un accord de partenariat de groupes qui répond, potentiellement, aux questions qui pourraient émerger tels que les investissements, les créations et les décisions sur les représentations, l’acquisition de l’équipement (et sa propriété) et les parts de chaque membre sur les revenus des représentations et des royalties perçues.

Malgré tout, une question qui est encore souvent négligée, est la question de la détention des droits sur le nom du groupe. L’histoire du rock-and-roll est jonchée de disputes acerbes, couteuses est souvent embarrassantes entre d’anciens amis ou membres quant à l’usage du nom d’un groupe qui a été démantelé. L’affaire Guns N’ Roses en est un exemple illustre.

La valeur d’un bon nom

Malgré qu’un nom de groupe ne semble pas important pour les musiciens au moment de la création du groupe, c’est l’un de ses principaux atouts, particulièrement lorsqu’on en vient aux questions de merchandising. Les activités promotionnelles d’un groupe de rock étaient auparavant limitées aux t-shirts de concerts. Aujourd’hui, nombres d’artistes ont étendus leurs licences et activités de soutien à des secteurs plus exotiques, tels que les parfums (Britney Spears), le maquillage (Lady Gaga) les extensions de cils (Girls Aloud), en passant par les préservatifs (JLS), les poupées (One Direction), la vodka (Puff Daddy), les lotions pour teindre la peau (Pussycat Dolls) et même le beurre (John Lydon, Public Image Ltd / Sex Pistols).

Avec de tels sommes en jeu, des conseils juridiques lorsque l’on choisi et protège un nom de groupe est crucial pour celui-ci. Idéalement, il devrait être pris en considération avant qu’une marque ne devienne populaire et que des affaires de gros sous émergent.

Qui devrait être propriétaire du nom ?

Juste parce que le guitariste, par exemple, a trouvé le nom du groupe ne signifie pas, ou ne devrait pas signifier que ce nom est sa propriété. Un accord de partenariat devrait clairement répondre aux questions de propriété et ce qu’il adviendrait du groupe s’il se sépare ou que des membres viennent à être intégrés ou en partir. L’accord pourrait spécifier, entre autre, qu’un, ou tous les membres du groupe, ou même qu’une personne (ou une entité) en dehors du groupe soit propriétaire du nom.

Dans ce processus, et comme dans toute marque, il est aussi conseillé pour les groupes de mettre en œuvre une recherche de marque pour contrôler que le nom n’est pas déjà utilisé. Autrement, le groupe pourrait être contraint de changer de nom au dernier moment, comme le groupe américain Blink, devenu Blink 182 après avoir reçu une mise en demeure d’un groupe irlandais du même nom. Les Polar Bears sont devenus les Snow Patrol après avoir reçu des menaces de la part du batteur de Jane’s Addiction qui faisait parti d’un groupe du même nom, ou encore The Dust Brothers devenus Chemical Brothers pour éviter un conflit avec des producteurs américains du même nom.

Le dépôt de marques dans les territoires et classes appropriées participeront à renforcer le droit d’utiliser son nom à partir de ce moment. Avec l’existence aujourd’hui de telles variétés d’activités de merchandising, cela devrait s’étendre au delà des biens qui paraissent évident dans les classes 9 (les enregistrements vidéo et sonore) et 41 (les services de divertissements) pour couvrir plus de produits et services.

Une fois enregistré, l’accord de partenariat devrait aussi fixer les règles qui encadrent la propriété et l’usage de ces marques et obligent les parties à renoncer et attribuer les droits d’utiliser les marques dans certaines circonstances. Par exemple, dans le cas du départ ou du renvoi d’un membre.

Après les faits

Mais que se passe-t-il si un groupe n’a pas mis en place un accord de partenariat ou répondu à cette question par une marque ou la propriété du nom du groupe ?

En l’absence d’un tel accord ou d’un dépôt de marque, la loi considèrera les membres originaux du groupe (qui ont rejoint le groupe au même moment) comme des partenaires, avec des droits égaux pour le partage des bénéfices et des produits du partenariat. En d’autres termes, tous les membres du groupe seront considérés comme ayant des parts égales quant au nom du groupe, sans tenir compte du membre qui l’a créé, la « figure de proue » du groupe ou sa principale force créative.

Sans surprise, cela conduit souvent à un litige après la séparation d’un groupe et qu’un ou plusieurs de ses membres cherchent à continuer en utilisant le nom du groupe. Notamment concernant quelques groupes reconnus :

  • L’action en justice de Roger Waters, membre fondateur des Pink Floyd et compositeur à l’origine du titre « The Dark Side of the Moon » (un titre parmi d’autre) pour la dissolution de l’accord de partenariat après son départ du groupe et afin d’empêcher l’existence du groupe à la suite de son départ. L’affaire a été réglée en dehors des tribunaux, en permettant aux autres membres du groupe de continuer à exister sous le nom de Pink Floyd. Une des clauses de l’accord stipule que Waters reste détenteur des droits d’auteur pour l’album « The Wall » ainsi que d’une marque pour son cochon gonflable.
  • La tentative par l’ancien membre-fondateur des Sugababes, Mutya Buena, d’enregistrement comme Marque Communautaire (MC) du nom du groupe en 2009. Après une longue procédure d’opposition par les membres de Sugababes et le label du groupe, l’Organisation pour l’Harmonisation du Marché Intérieur (OHMI) a accordé l’enregistrement à Mutya Buena, mais seulement pour les « Papiers, cartons et produits réalisés dans ces matériaux, non inclus dans d’autres classes, immobiles, les emballages cadeaux et les rubans d’emballages de cadeaux », ce qui n’était probablement pas ce que Buena avait espéré en premier lieu.
  • La dispute qui a opposé les Beach Boys à la suite de la séparation des membres à la fin des années 80 et, en particulier, l’action en contrefaçon formée contre le guitariste Alan Charles « Al » Jardine par ses anciens collègues après qu’il eut commencé à faire des tournées en utilisant des variations basées sur le nom du groupe. Le chanteur et compositeur Mike Love avait négocié un accord avec l’entreprise en charge du groupe, Brother Records Inc., qui lui garantissait les droits sur le nom et comme étant seul bénéficiaire de la licence. Il a par la suite formé une action jointe avec Carl Wilson (société immobilière) pour poursuivre Jardine pour un montant de $2.2 millions de frais de justice.

Action isolée

Parfois, un membre du groupe décidera d’enregistrer le nom du groupe à titre de marque sans consultation préalable des autres membres du groupe. C’était le cas avec le guitariste du groupe Black Sabbath, Tony Iommi, qui a obtenu la marque en Grande Bretagne, en Union Européenne et aux Etats-Unis, menant à des poursuites par Ozzy Osbourne en 2009. Les parties sont arrivées à un arrangement et tous les enregistrements ont été assignés conjointement à Iommi et Osbourne.

Une dispute similaire est survenue concernant les droits sur le nom Frankie Goes To Hollywood, après que le représentant du groupe, Holly Johnson, eut essayé d’enregistrer le nom à titre de marque communautaire en Grande-Bretagne sans en informer ou demander l’autorisation aux autres membres du groupe à la suite de la séparation du groupe. Ses anciens membres firent opposition, en argumentant qu’elle était formée de mauvaise foi et qu’ils avaient des droits non déposés sur la marque qu’ils avaient acquis à travers l’usage. Malgré que Johnson eut créé le nom du groupe, sa tentative pour l’enregistrer comme marque n’a pas porté ses fruits, l’Office de Grande-Bretagne des marques et l’OHMI ayant soutenu l’opposition, en soutenant que le nom était la propriété, à part égale de tous les membres originaux du groupe, et qu’un membre seul ne pouvait réclamer la propriété exclusive du nom.

De la même manière, il pourrait paraitre injuste, dans la bataille judiciaire de longue haleine pour les droits du nom du groupe Bucks Fizz démontre aussi ce qu’il peut advenir d’un membre du groupe lorsqu’il le quitte. Une marque pour ce groupe avait été enregistrée pour le compte d’Heidi Manton, un membre actuel du groupe en utilisant le nom du groupe, et des tentatives pour révoquer l’enregistrement par des membres originaux se sont avérées infructueuses. De plus, leur dépôt pour une marque pour « The Original Bucks Fizz » a été rejeté par l’Office de Grande-Bretagne, qui a déclaré que les membres du groupe d’origine avaient cédé leurs droits au départ du groupe.

Amer et parfois absurde

Ces exemples montrent à quel point un désaccord peut rendre absurde et amer le combat pour les droits d’utilisation d’un nom de groupe. Comme dans toute industrie, les membres fondateurs peuvent éventuellement être en désaccord ou tout simplement décider de passer leur chemin ou s’essayer à divers projets. C’est pour cette raison qu’il est recommandé à chaque groupe de musique de rédiger un accord de partenariat qui formule clairement la propriété des droits associés de la marque et ce qu’il adviendra s’ils décident de prendre des chemins différents.

Tel un contrat de mariage, l’idée est de rendre la séparation moins douloureuse, le contrat devrait idéalement inclure des clauses prévoyant différents scénarios de rupture. Par exemple, il pourrait assigner l’usage du nom du groupe et/ou de la marque à la majorité des membres du groupes afin qu’ils puissent poursuivre ensemble et sous le même nom.

Autrement il pourrait être assigné au chanteur principal, sans faire état des membres avec qui il réalise ses représentations, ou bien seul le compositeur, ou encore le label lui-même. Dans certains cas, le groupe peut décider que personne ne peut utiliser le nom du groupe après la séparation. L’accord devrait aussi définir ce que « quitter » un groupe signifie, et si cela est pertinent, le nombre de membres originaux qui doivent encore rester dans le groupe pour conserver la jouissance du nom.

En protégeant le nom du groupe de la sorte, ce n’est pas seulement un moyen d’éviter des disputes coûteuses, longues et embarrassantes entre membres du groupe, c’est aussi un moyen de protéger et de faire croitre la valeur du nom du groupe comme un capital. Prendre les mesures nécessaires dès l’origine (au choix du nom, son enregistrement et en clarifiant la propriété), est crucial pour le groupe pour assurer l’usage du nom sans risques d’infractions ou de controverses entre membres du groupe.

Et, au-delà de tout, cela laisse le champ libre à un groupe de faire ce qu’il entend vraiment faire dès l’origine : de la musique.

Alastair Rawlence est Conseil Senior en Marque au bureau Novagraaf de Manchester.

Pour toutes questions sur les marques, le droit d'auteur ou la Propriété Industrielle en général, rapprochez-vous de votre consultant Novagraaf habituel ou contactez-nous via ce formulaire.

Cette version est une mise à jour d’un article qui est paru précédemment dans la revue ITMA Review de juin 2014.