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Un papillon et des miettes sur un clavier Apple
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Quand les miettes déjouent les brevets : le Cas du Clavier Butterfly d’Apple

Dans notre monde actif, manger devant son clavier par souci de rapidité et de commodité a des implications sérieuses. Les miettes peuvent s'accumuler, favorisant la croissance bactérienne et perturbant le bon fonctionnement des touches. Apple a même tenté d'améliorer son clavier Butterfly pour résoudre ces problèmes.

Par Robert Balsters,
Quand les miettes déjouent les brevets : le Cas du Clavier Butterfly d’Apple
Séance de main entre drapeaux du Laos et du Maroc peinte à la main
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L'Intégration Internationale de l'OEB : JUB et Accords de Validation

L'Organisation Européenne des Brevets (OEB) illustre l'intégration internationale avec la Juridiction Unifiée des Brevets (JUB) et des accords de validation avec des pays comme le Maroc et le Laos. Cela simplifie les dépôts pour les inventeurs en centralisant le processus et permet de choisir les pays de validation.

Par Novagraaf Team,
L'Intégration Internationale de l'OEB : JUB et Accords de Validation
Blog Nova IP Hour

[Blog] 1er arrêt de la cour d’appel de Paris concernant un recours contre une décision de l’INPI statuant sur une opposition

Depuis le 1er avril 2020, la loi PACTE permet de former opposition à un brevet français pour en demander la révocation totale ou partielle. Le 29 mai 2024, la cour d'appel de Paris a rendu son premier arrêt concernant un recours contre une décision sur une opposition à un brevet. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] 1er arrêt de la cour d’appel de Paris concernant un recours contre une décision de l’INPI statuant sur une opposition
Blog Nova IP Hour

[Blog] “Young Inventors Prize 2024” de l’OEB

Le prix annuel, créé en 2022, récompense des projets innovants de jeunes inventeurs, sans exiger de brevet européen. En 2024, les finalistes sont : un système de commande de fauteuil roulant par signaux cérébraux, une méthode pour transformer les feuilles mortes en papier, et un kit AI pour dépister les infections bactériennes. Le gagnant sera annoncé le 9 juillet à Malte. Lire la suite

Par Martin Kohrs,
[Blog] “Young Inventors Prize 2024” de l’OEB
Blog Nova IP Hour

[Blog] Déchéance des droits sur une marque faute d’usage, le Big Mac sauvé in extremis

Depuis 1996, la chaine de restauration rapide McDonald’s est titulaire de droits de marque sur le signe BIG MAC. Après 20 ans d’exploitation, un concurrent irlandais, Supermac’s, requiert auprès de l’EUIPO la déchéance partielle pour la marque verbale BIG MAC pour de nombreux produits et services en lien avec la restauration des classes 29, 30 et 42. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Déchéance des droits sur une marque faute d’usage, le Big Mac sauvé in extremis
Blog Nova IP Hour

[Blog] Un programme pilote de PPH entre l’OEB et l’Office chilien

L’Office Européen des Brevets (OEB) et l’Institut National de la Propriété Industrielle du Chili (INAPI) ont convenu de la mise en place d’un programme pilote de "Patent Prosecution Highway" (PPH). Le programme pilote entre l’OEB et l’INAPI est entré en vigueur le 1er juin 2024 et il s'étendra sur une période de trois ans, c’est-à-dire jusqu’au 31 mai 2027. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Un programme pilote de PPH entre l’OEB et l’Office chilien

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