Résolution de la nouvelle année : Donnez un nouveau départ à votre portefeuille de propriété intellectuelle grâce à un audit de marque

En procédant dès maintenant à un examen approfondi de votre portefeuille de marques, vous placerez vos droits de propriété intellectuelle et votre entreprise dans une position de force pour l'année à venir.

De nombreuses entreprises estiment la santé et la valeur de leur portefeuille de propriété intellectuelle en se basant uniquement sur sa taille. Cependant, ces droits de PI auront une valeur bien moindre si un certain nombre de contrôles et d'équilibres ne sont pas également pris en compte. Nous constatons que de nombreuses entreprises peuvent réduire leurs dépenses en matière de PI et renforcer la solidité de leurs droits en procédant à un audit de leurs portefeuilles de PI, selon le processus en trois étapes suivantes.

Étape 1 : Vérifier l'exactitude de vos dossiers et données de PI

Les données de votre portefeuille de PI doivent être exactes et à jour, sinon vous risquez de découvrir que vous ne possédez pas les droits que vous pensez avoir. Prendre le temps de nettoyer, mettre à jour et rationaliser vos données de propriété intellectuelle peut vous faire gagner du temps et de l'argent à long terme, car cela permettra d'identifier des erreurs potentiellement coûteuses dans les enregistrements.

La performance des entreprises dans la tenue de leurs droits peut varier considérablement. Si une entreprise a suivi les meilleures pratiques, que ce soit de façon quotidienne ou dans le cadre d'une acquisition ou d'une vente, le portefeuille devrait être en bonne santé. En revanche, si les droits n'ont pas été tenus à jour, ils sont probablement menacés en termes de validité et  d’opposabilité, et doivent ainsi être vérifiés et corrigés.

La mise à jour des données est un processus long et souvent coûteux ; heureusement, il existe des étapes que les entreprises peuvent et doivent suivre pour faciliter le processus et minimiser les demandes sur leurs ressources internes. Pour y parvenir, l'audit devrait idéalement répondre aux questions suivantes en ce qui concerne les actifs de PI acquis :

• Quelle entité est exactement enregistrée comme propriétaire de chaque droit ?
• Quel est son statut ?
• Les droits sont-ils en vigueur ?
• Des sûretés réelles (gage, nantissement par exemple) sont- elles enregistrés contre  les droits concernés ?
• Les droits enregistrés correspondent-ils à ceux utilisés dans l'entreprise ?
• Existe-t-il des droits non enregistrés ?

Obtenir les réponses à ces questions à l'avance permet de planifier efficacement les mises à jour des enregistrements qui sont nécessaires. Pour des astuces et conseils supplémentaires, regardez l'enregistrement de notre webinaire sur les enregistrements de PI.

Étape 2 : Vérifiez la valeur - et l'efficacité - de votre portefeuille de PI

L'étape suivante d'un audit de la PI devrait consister à évaluer la valeur de votre portefeuille par rapport aux coûts liés à la croissance et au maintien des droits qu'il contient. Cela permet d'identifier, par exemple, les droits de brevet et de marque qui sont renouvelés alors qu'ils ne sont pas utilisés, ainsi que les éventuelles lacunes dans la protection, qui peuvent exposer une entreprise.

Pour entreprendre cette partie de l'audit, nous vous recommandons tout d'abord de :

• Réviser votre stratégie de PI pour vous assurer qu'elle tient compte de vos objectifs commerciaux stratégiques ;
• Hiérarchiser vos droits de PI (par exemple, entre "essentiels" et "non essentiels"), et vos marchés (pays et produits/services) en fonction de la stratégie de marque/de R&D actuelle et des plans futurs ;
• Vérifier les accords de licence et de redevance pour s'assurer que les droits ont été correctement maintenus et les revenus perçus ; et
• Examiner votre liste de fournisseurs pour voir s'il est possible de générer des économies supplémentaires en consolidant votre portefeuille de PI auprès d'un seul fournisseur.

Maintenant que le Royaume-Uni est sorti de l'UE, c'est aussi le bon moment pour faire un dernier examen des droits britanniques clonés et des demandes en cours, et pour planifier les échéances à venir. Pour des conseils spécifiques à ce sujet, veuillez lire notre FAQ sur le Brexit.

Étape 3 : Mettez en place un calendrier pour des bilans de santé réguliers en matière de PI

La réalisation d'un audit de PI n'est que la première étape de ce qui devrait être un programme régulier de révision du portefeuille. En effectuant des audits à intervalles réguliers (idéalement au moins tous les six mois), vous pouvez vous assurer que votre portefeuille continue d'évoluer en même temps que votre entreprise, et il pourrait également identifier des économies supplémentaires à l'avenir ; par exemple, en :

• Fusionnant des enregistrements ;
• Permettant à d'éventuels enregistrements en double (locaux) de s'éteindre ;
• Identifiant les droits inexploités qui pourraient être vendus, concédés sous licence ou autorisés à s'éteindre ; et
• Centralisant la gestion de la propriété intellectuelle et des technologies.

D'après notre expérience, cette dernière étape est également cruciale pour obtenir la vue d'ensemble holistique dont les professionnels de la PI ont besoin pour prendre des décisions opportunes et efficaces. Pour en savoir plus sur ce sujet, consultez notre article "Concevoir le département moderne des marques ".

Se préparer aux défis futurs

S'il est important d'identifier, de protéger et de faire respecter les droits de PI qui existent déjà dans votre entreprise, il est tout aussi crucial d'identifier les droits et les territoires qui deviendront importants à l'avenir. Si vous êtes confronté à des réductions budgétaires l'année prochaine et que vous ne savez pas par où commencer, un audit est aussi l'occasion parfaite de mettre en place une stratégie de maintien/abandon basée sur le risque pour stimuler la création de PI et le versement d'annuités.

De même, si vous avez du mal à gérer votre réseau de fournisseurs ou si vous devez réduire les coûts, un audit des travaux que vous entreprenez et des personnes qui les réalisent vous fournira les données et les connaissances nécessaires pour prendre des mesures visant à consolider votre réseau et votre approche.

Pour en savoir plus 

Novagraaf réalise régulièrement des audits de propriété intellectuelle pour ses clients, les aidant à évaluer l'efficacité de leurs droits, à identifier les lacunes dans la couverture et à mettre en évidence les domaines dans lesquels ils pourraient économiser des coûts. Pour en savoir plus sur nos services et notre méthodologie, téléchargez notre livre blanc "Best practices in trademark auditing : a practical guide" (en anglais), contactez-nous ci-dessous ou adressez-vous à votre Conseil chez Novagraaf.