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Exemples de droits d'auteur

Les droits d'auteurs touchent à toutes sortes de domaines. Les exemples qui nous viennent tout d'abord à l'esprit sont évidemment ceux des textes, des ouvrages, de l'art, de la musique, et de la photographie. Mais il y a bien d'autres formes de représentation prises en compte par la protection par le droit d'auteur.

Description juridique des droits d’auteur

Relèvent juridiquement du droit d'auteur les œuvres littéraires, scientifiques ou artistiques, indépendamment de leur valeur scientifique ou artistique ; une description juridique et peut-être quelque peu générale. De façon plus simplifiée, citons les œuvres suivantes relevant du droit d'auteur :

  • livres, brochures, revues ;
  • pièces de théâtre ;
  • présentations orales ;
  • œuvres chorégraphiques ;
  • musique (avec ou sans textes) ;
  • dessins, tableaux, œuvres architecturales et sculptures ;
  • conceptions ;
  • œuvres photographiques ;
  • programmes informatiques.

Énumération non restrictive

Cette liste n'est pas exhaustive. Il existe bien d'autres œuvres qui peuvent être protégées par le droit d'auteur. Il peut s'agir par exemple, de slogans, de polices de caractères, de concepts de jeux suffisamment approfondis, de parfums, de recettes de cuisine… Evidemment, ces différentes formes de représentation doivent être suffisamment originales et authentiques.

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La portée du droit d'auteur est énorme. Vous voulez en savoir davantage sur les droits d'auteur, ou en découvrir quelques exemples dans notre pratique quotidienne ? N’hésitez pas à nous contacter en complétant le formulaire de contact en haut à droite sur cette page.