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Formules et accroches: renforcement de la notoriété des marques
Un slogan est un outil de marketing très répandu capable de renforcer la notoriété de votre marque ou produit. Un slogan, ou une formule, est une phrase courte avec un objectif de marketing clair. Cette phrase doit permettre de donner du sens à votre marque, et veiller à ce qu'autant de gens que possible retiennent le message.
Exemples de slogans
Un slogan, ou une formule sert à soutenir la marque, par exemple dans le cadre d'une publicité. Il existe d'innombrables exemples de slogans publicitaires et de formules issues d'annonces publicitaires. Qui ne connaît pas le slogan « I’m loving it », « Because you’re worth it », ou « Sense & Simplicity » ?
Si vous avez inventé un bon slogan, vous n'avez pas envie qu'un autre en profite. Vous voudrez donc le protéger contre une infraction par des tiers. Bien que les slogans soient très nombreuse, ils ne sont hélas protégés par aucune loi spécifique, ce qui ne veut pas dire qu'il n'existe aucune possibilité de le protéger.
Diverses possibilités de protection
Dans certains cas, vous pouvez enregistrer le slogan comme une marque. Un slogan qui n'a pas été reconnu tout d'abord par le public comme un élément distinctif, peut finir par acquérir une capacité distinctive suffisante avec le temps. Le slogan peut ainsi être enregistré comme une marque. Il s'agit d'un processus d’« intégration sociale ». Mis à part le fait que votre slogan peut être enregistré dans certains cas comme une marque, il peut être protégé par des droits d'auteur. Si votre slogan vous bénéficiez automatiquement de droits d'auteur.
Un critère qui ne semblent pas si simple à démontrer dans la pratique, ce qui rend difficile tout recours à des droits d'auteur. Seul le juge vérifiera au cas par cas si un recours à des droits d'auteur est possible ou non.
Imitation de slogans
Pour un slogan qui n'est protégé ni par les droits d'auteur ni par le droit des marques, l'invocation d'une imitation servile peut éventuellement produire des résultats. L’imitation d'un slogan, ou même le fait de profiter excessivement de la popularité d'un slogan existant, peut en effet représenter un acte illicite vis-à-vis de celui qui utilisait ce slogan auparavant. Mais une action intentée en justice pour une imitation ne peut aboutir que si le slogan imité comporte une certaine capacité distinctive, si l'utilisation du slogan similaire induit le public en erreur, et si l'on peut admettre un risque de préjudice.
Examen des slogans
Novagraaf peut vous apporter son aide pour déterminer une protection appropriée pour votre slogan. Notre étude de slogans peut vous permettre de vérifier si des slogans identiques ou similaires sont enregistrés dans les registres de marques (du Benelux et de l'Union européenne) ou dans d'éventuels registres de slogans.
Vous voulez en savoir davantage sur les slogans ?
Afin de garantir dès aujourd'hui et à l'avenir le caractère unique d’un slogan, Novagraaf vérifie s'il peut être déposé. N'hésitez pas à contacter l'un de nos consultants, ils sont à votre entière disposition pour vous expliquer pourquoi et comment nous pouvons vous aider. De plus ils vous seront évidemment utiles pour des questions telles que l'étude de marques, la surveillance des marques et une infraction aux marques. N’hésitez pas à nous contacter en complétant le formulaire de contact en haut à droite sur cette page.
