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Blog Nova IP Hour

[Blog] L’OEB lance un nouvel outil, entrainé par une IA, concernant les classifications CPC !

L’OEB a lancé le 07 novembre 2023 un nouvel outil « CPC Text Categoriser » capable de fournir la classification coopérative des brevets (CPC) adaptée pour chaque texte anglais, français ou allemand qui lui est soumis. Ce nouvel outil permet de cibler plus facilement les demandes de brevet et brevets existants sur ledit sujet. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] L’OEB lance un nouvel outil, entrainé par une IA, concernant les classifications CPC !
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[Blog] Engouement autour des brevets avec un nombre record de dépôts en 2022 !

En 2022, le nombre de demandes de brevets déposées a atteint un nombre record : 3,46 millions. Ce résultat, issu d’un rapport de l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), révèle une croissance constante du nombre de dépôts ces trois dernières années. Découvrez ici les cinq leaders des dépôts de demandes de brevets en 2022. Lire la suite.

Par Novagraaf Team,
[Blog] Engouement autour des brevets avec un nombre record de dépôts en 2022 !
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[Blog] Les éléments figuratifs ne sont pas de simples figurants !

Une affaire qui tombe à pic en cette période de fêtes, opposant ainsi les marques complexes MIESZKO PRALINES CHERRISSIMO CLASSIC et CHERRY PASSION désignant des confiseries et des chocolats. Le Tribunal de l’Union européenne nous rappelle que la comparaison de deux signes complexes ne peut faire l’impasse sur la prise en compte des ressemblances entre les éléments graphiques les composant. Lire la suite
Par Jeanne Bosson,
[Blog] Les éléments figuratifs ne sont pas de simples figurants !
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[Blog] Marques de position : trouver chaussure à son pied en termes de distinctivité

La Chambre des recours de l’EUIPO a récemment eu à juger de la distinctivité d’une marque de position caractérisée par l’élément en noir sur le côté d'une chaussure. L’EUIPO a ici initialement refusé la marque à l’enregistrement pour défaut de caractère distinctif, mais la Chambre des recours a annulé ce refus. Lire la suite

Par Marine Deniau,
[Blog] Marques de position : trouver chaussure à son pied en termes de distinctivité
Image de drone aérien de champs avec une culture diversifiée basée sur le principe de la polyculture et de la permaculture - une méthode d'élevage saine de l'écosystème
Vins et spiritueux

Accord Européen pour les Indications Géographiques Agricoles

Après environ deux années de négociation, le 24 octobre dernier, les négociateurs du Parlement européen et du Conseil de l'UE sont parvenus à un accord politique sur la réforme des règles européennes relatives aux Indications géographiques (IG), qui crée un règlement unique couvrant les produits agricoles et alimentaires, les vins et les boissons spiritueuses.

Par Florence Chapin,
Accord Européen pour les Indications Géographiques Agricoles
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[Blog] Mise en place d'un service de demande d'accès aux données des noms de domaine

L'ICANN met en place un nouveau service de demande d'accès aux données d'enregistrement (RDRS) permettant aux parties ayant un intérêt légitime d’accéder à des données non-publiques. Ce service sera gratuit, mais ne fonctionnera que pour les gTLD et mettra en lien le demandeur avec le bureau d’enregistrement concerné. Lire la suite

Par Marc-Emmanuel Mellet,
[Blog] Mise en place d'un service de demande d'accès aux données des noms de domaine

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