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Osez la couleur ! Dans quelle mesure peut-on enregistrer une couleur à titre de marque ?

La couleur emblématique d’une industrie ou d’une maison de luxe est un élément d’identification très fort. Si l’on pouvait facilement enregistrer une couleur à titre de marque il y a une quinzaine d’années, la jurisprudence européenne est venue endurcir cet exercice en l’encadrant très précisément.

Par Léa de Ladoucette,
Osez la couleur ! Dans quelle mesure peut-on enregistrer une couleur à titre de marque ?
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Protection des slogans en tant que marques : comment et pourquoi ?

Bien que cela ne soit pas impossible, il peut s'avérer difficile d’obtenir la protection d'une marque pour des slogans dans l'Union européenne. Si certains slogans ont été acceptés, la plupart ne remplira probablement pas les conditions requises pour l'enregistrement d'une marque. Que peut-on tirer comme enseignement des slogans qui ont franchi l’étape de l’examen avec succès ?

Protection des slogans en tant que marques : comment et pourquoi ?

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