
Enregistrement d’une marque
ou d’un modèle
La procédure d'enregistrement de marque peut peut s’avérer complexe et chronophage, selon la juridiction et la nature de la marque ou du dessin à protéger. Collaborer avec un conseil expérimenté en marques et dessins & modèles augmente considérablement vos chances d’obtenir et de conserver un enregistrement valide.

Votre marque, nom commercial, logo et/ou slogan doit répondre à des conditions spécifiques pour être enregistrée. Pour les acteurs économiques, cela implique de gérer des exigences de dépôt multiples et parfois différentes selon les pays. Nos conseils en marques et dessins & modèles sont là pour vous guider tout au long du processus et vous aider à exploiter pleinement le potentiel de votre marque.


Notre réseau mondial de spécialistes vous accompagne tout au long du processus d’enregistrement des marques, en gérant les exigences formelles afin de sécuriser vos droits dans les marchés et classes ciblés. Nous travaillons avec vous pour définir les juridictions pertinentes et la stratégie de protection la plus adaptée à votre présence sur le marché et à votre budget. Nos experts réalisent également des recherches d’antériorités avant tout nouveau dépôt afin de s’assurer de l’éligibilité du signe à la protection.

De la définition de la stratégie de dépôt à la gestion des aspects administratifs, Novagraaf vous accompagne dans l’enregistrement des dessins et modèles, au niveau national comme international. Nous constituons les dossiers de dépôt et vous apportons des conseils personnalisés afin d’adapter vos enregistrements à vos objectifs commerciaux. Notre équipe combine expertise juridique (locale et internationale), technique et design pour orienter votre stratégie, préparer et déposer vos titres.

Nos paralegals jouent un rôle clé dans la gestion efficace des délais et des formalités tout au long de la procédure d'enregistrement. Ils veillent au respect des échéances, à la mise à jour des dossiers et à la coordination des différentes étapes administratives. Grâce à leur expertise et à leur rigueur, ils assurent un suivi précis et un soutien indispensable pour que vos marques et modèles soient et restent bien protégés.
Pour vous permettre de consulter vos dossiers en temps réel, Novagraaf a créé EasyIP, un portefeuille en ligne intuitif et sécurisé. Ce portail web spécialisé vous donne accès à tous les documents officiels, à nos correspondances, et vous donne la possibilité de faire des exports et de suivre le statut de vos dossiers quand vous le souhaitez.

Pourquoi Novagraaf ?

Avec plus de 135 ans d'expérience, Novagraaf est une référence en matière de gestion de portefeuilles de droits à l'échelle mondiale et d’accompagnement clients.

Nos experts réalisent des recherches de disponibilité et d’antériorités en marques et dessins & modèles à l’aide de logiciels de pointe et prennent en charge les exigences formelles liées à vos demandes.

Grâce à notre réseau international de spécialistes, nous adaptons nos stratégies aux exigences spécifiques de chaque pays afin de maximiser le potentiel de votre marque.

Nous nous adaptons à vos systèmes et à votre budget, afin que la qualité de nos services ne soit jamais limitée par des contraintes de coûts ou de technologie.

Contactez-nous pour en savoir plus sur nos services, notamment sur la manière dont nous adaptons nos solutions aux besoins spécifiques de votre organisation.