Pen Pineapple Apple Peine

Par Alexis Thiebaut,

Alexis Thiebaut revient sur l’affaire qui oppose la société Apple Inc. au label japonais Avex Inc., puisque ce dernier a voulu profiter du succès de leur tube PPAP, Pen Pineapple Apple Pen en déposant la marque internationale Pen Pineapple Apple Pen.

Contexte du litige de l’affaire APPLE vs PPAP Pen Pineapple Apple Pen

En 2016, l’artiste japonais Piko-Taro enflammait YouTube avec son tube PPAP, Pen Pineapple Apple Pen (disponible ici pour les curieux). Fier de ses plus de 400 millions de vues, le label de l’artiste, la société japonaise Avex Inc., procède au dépôt de la marque internationale Pen Pineapple Apple Pen le 11 octobre 2018 sous le numéro 1471041, pour divers produits et services en classes 03, 09, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 30, 32, 41 et 43, et désigne notamment la France.

Le 06 août 2019, la société Apple Inc., titulaire notamment de la marque de l’Union Européenne APPLE n°009783978 déposée dans plus de 35 classes, forme opposition à l’enregistrement de la partie française de cette demande de marque, contre une très large partie des produits et services désignés.

Position de l’INPI de l’affaire APPLE vs PPAP Pen Pineapple Apple Pen

Dans sa décision du 07 juillet 2020 (OPP 19-3564), l’INPI rejette totalement l’opposition d’Apple au motif que le fait que les signes en présence aient en commun l’élément verbal APPLE « ne saurait suffire à engendrer à lui seul un risque de confusion entre les signes pris dans leur ensemble ». Les différences de longueur, de rythme et de sonorité finale ont en effet été prises en compte pour conclure que les signes en cause étaient différents pris dans leur ensemble.

L’INPI contrarie également l’analyse d’Apple qui considérait que le terme Apple se trouvait deux fois au sein de l’ensemble Pen Pineapple Apple Pen.

La société Apple aurait-elle tenté de nous faire croire qu’une pomme pouvait se cacher derrière un ananas ?

L’INPI répond bien entendu par la négative et souligne que « dans le terme PINEAPPLE, la séquence APPLE se trouve étroitement associée à la séquence PINE pour former un terme anglais signifiant « ananas » dont elle ne peut être extraite ».

Apple a bien tenté de prouver la grande connaissance de sa marque antérieure APPLE dans le domaine des nouvelles technologies, mais l’INPI considère que les signes à comparer présentent des différences prépondérantes et que la plupart des produits et services objets de l’opposition ne relèvent pas du domaine des nouvelles technologies.

Il convient à ce titre de souligner qu’Apple n’a pu invoquer la renommée de sa marque antérieure, la demande de marque Pen Pineapple Apple Pen ayant été déposée avant l’entrée en vigueur du « Paquet Marque » en France. Ceci étant, il reste difficile de croire que la position de l’INPI aurait été différente sur ce fondement. En effet, même si la reconnaissance d’un risque de confusion n’est pas nécessaire pour apprécier l’atteinte à une marque de renommée, les signes à comparer doivent être similaires. Or, l’INPI a relevé que les signes APPLE et Pen Pineapple Apple Pen disposaient de différences prépondérantes, de sorte qu’une décision similaire aurait certainement été adoptée sur le fondement de la renommée.

Position de la Cour d’Appel de Paris de l’affaire APPLE vs PPAP Pen Pineapple Apple Pen

Non satisfaite de la position de l’INPI, Apple a interjeté appel de cette décision et a une nouvelle fois tenté de convaincre que la pomme pouvait avoir un goût d’ananas.

Les juges, qui ne boivent pas de ce jus (de pomme) ont, tout comme l’INPI considéré que le signe contesté Pen Pineapple Apple Pen « pourra être aisément compris comme une association de quatre mots usuels  stylo ananas pomme stylo », que le terme Apple sera ici compris dans son sens commun de fruit, tout comme l'ananas.

La Cour d’Appel de Paris, dans son arrêt du 09 novembre 2022 (20/13921), a également observé que la grande connaissance de la marque antérieure ne pouvait compenser les différences prépondérantes existant entre les signes en cause et a donc rejeté le recours de la société Apple Inc.

Il aurait été intéressant de pouvoir comparer la position française avec celle de l’EUIPO, mais la marque internationale Pen Pineapple Apple Pen ne désigne pas l’Union Européenne. Ceci étant, il nous semble qu’une position similaire aurait été adoptée, là encore au regard des différences d’ensemble entre les signes. De la même façon, il reste à notre sens un doute quant à la possibilité d’effectuer un réel usage à titre de marque de ce signe et donc quant au pouvoir de nuisance de cette marque pour Apple sur le marché.

Nos Conseils en Propriété Industrielle démontrent d’ailleurs trois autres exemples avec la marque Rolex, la marque Beatles et la marque Bonne Maman de l’importance d’invoquer la renommée de sa marque à bon escient.

Pour en savoir plus, vous pouvez également consulter notre article « Le régime de la renommée a ses limites, ce qu’il peut être bon de rappeler ».

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à contacter votre conseil habituel ou à nous contacter ci-dessous.

Alexis Thiebaut, Conseil en Propriété Industrielle – Marques, Dessins et Modèles, Novagraaf France

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