Un signe trop simple pour être enregistré

Dans sa décision du 16 janvier 2026, l’EUIPO a confirmé le refus pour défaut de caractère distinctif de la demande de marque figurative n° 019245446 représentant « un trait simple » ou une « forme figurative abstraite et minimaliste ».

En l’espèce, l’EUIPO considère que la demande de marque en question ne contient qu’une « ligne unique, ondulée et fine, de couleur noire » que le consommateur ne percevra que comme un simple élément figuratif, et non une signature visuelle originale comme le soutenait le déposant. L’EUIPO indique que des représentations géométriques simples telles que des cercles, des lignes ou des rectangles ne sont pas perçues comme des marques par le consommateur.

Bien que le public pertinent soit potentiellement composé de consommateurs avertis dans le domaine du luxe et « habitué à des signes minimalistes » d’après les arguments du déposant, cette circonstance ne saurait compenser l’absence de caractère distinctif intrinsèque d’un signe figuratif abstrait.

Ainsi, en présence de signes simples ou abstraits, il est important de déterminer, en amont, une stratégie de dépôt combinant un ou plusieurs éléments distinctifs et/ou un usage solide.