Que faire si vous avez oublié de renouveler votre adhésion à la marque ?

Que faire si vous avez oublié de renouveler votre marque déposée ? Plusieurs cas retentissants de ce genre se sont produits ces dernières années. Par exemple, Sony a oublié de renouveler les marques Bloodborne et Kill Strain, associées à des jeux populaires. Le même problème s'est produit avec la marque Last Guardian.

La raison officielle invoquée par l'entreprise pour renoncer à ses marques était « abandon – absence de déclaration d'usage ou de demande de prolongation », et cette demande avait été déposée dès réception de l'avis d'acceptation. La situation a probablement été très tendue pendant un certain temps, mais finalement, tout s'est bien terminé pour Sony. L'entreprise a réussi à contenir l'Office américain des brevets et des marques et a eu la possibilité de corriger son erreur plutôt que d'abandonner définitivement tout son travail. Si vous oubliez cette étape importante lors du renouvellement de votre marque , rassurez-vous : il existe des solutions .

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Que faire si vous avez oublié de renouveler votre marque déposée (marque de commerce) ?

Bien que cela varie d'un pays à l'autre, la plupart proposent l'enregistrement des marques par périodes de dix ans . Ainsi, tous les dix ans, vous devez vous acquitter des frais minimes et veiller à la protection de votre marque. Si vous n'avez pas déposé les documents et payé les frais à temps, vous disposez encore de recours pour protéger votre marque et tous les produits et services associés. Cela peut paraître injuste, mais l'Office des marques ne vous enverra aucun rappel pour le renouvellement de votre marque .

Il est donc essentiel d'être rigoureux et de prendre note de cette information, que vous conserverez pendant dix ans. Il existe sans aucun doute des méthodes de classement et des logiciels qui peuvent vous envoyer un rappel à l'échéance. Les formulaires de renouvellement sont appelés « déclaration sous serment en vertu de l'article 8 ».

Rester au courant

Si votre marque a expiré, vous devrez contacter l'USPTO. Si personne d'autre n'a constaté l'expiration de votre marque et ne l'a rachetée, vous aurez la possibilité de la conserver . Malheureusement, vous devrez déposer une nouvelle demande pour la même marque et patienter à nouveau pendant le délai d'attente.

L'un des dangers cachés liés à l'oubli de renouvellement est que les règles relatives aux marques que vous souhaitez protéger peuvent évoluer. Si votre marque a expiré et ne répond plus aux règles en vigueur, vous risquez de la perdre définitivement . Vous devrez alors remplir à nouveau tous les formulaires nécessaires, comme si vous n'aviez jamais déposé de demande de protection de marque, et votre marque suivra la même procédure qu'à l'origine avant que vous puissiez la revendiquer comme la vôtre.

Renouvellement de marque : profitez du délai de grâce

Heureusement, vous pouvez renouveler l'enregistrement de votre marque soit neuf ans après votre demande initiale, soit dans les six mois suivant son expiration. Cela vous permet de corriger votre erreur avant qu'il ne soit trop tard . Des frais supplémentaires s'appliquent pour un renouvellement pendant cette période de grâce ; vous devrez déposer une demande de renouvellement ainsi qu'une déclaration d'usage. Cette déclaration sous serment décrit la marque et son utilisation commerciale actuelle.

Le coût du renouvellement d'une marque

Renouveler sa marque n'est pas onéreux. Quelques centaines de dollars peuvent paraître une somme importante au départ, mais après une décennie d'utilisation fructueuse, si votre marque a été synonyme de succès et de profits, cet investissement semblera dérisoire. Si votre marque expirée ne vous a pas apporté la réussite escomptée, c'est peut-être un mal pour un bien.