« XOXO » de loin pour le tribunal

En cette période où les embrassades sont proscrites, le Tribunal de l’Union Européenne a décidé de suivre le mouvement.

A quoi pensons-nous quand nous entendons « xoxo » ? La réponse n’a pas été si évidente pour la société Global Brand Holdings en 2017 lors du dépôt de la demande de marque de l’Union européenne XOXO en classes 3, 9, 14, 18, 25 et 35.

Cette demande de marque a été refusée à l’enregistrement pour les produits des classes 3, 9, 14, 18 et 25 sur le fondement de l’article 7, paragraphe 1, sous b) du règlement 2017/1001. En effet, selon l’EUIPO, la succession des lettres « xoxo » sera comprise comme signifiant « hugs and kisses » et serait donc un message promotionnel ayant pour fonction d’informer que lesdits produits sont offerts dans le but d’exprimer amour et affection.

Mais alors qui comprend l’expression « xoxo » ? Les ados ? La société Global Brand Holdings s’est défendue en soutenant que « le signe constituant la marque demandée n’est utilisé comme signature dans les échanges informels pour dire « hugs and kisses » (« câlins et bisous ») que par les adolescents et les très jeunes femmes, lesquels ne constituent qu’une partie du public pertinent ». Mais la Cour considère que ces adolescents et très jeunes femmes constituent une partie non négligeable du public pertinent.

Un message d’amour et d’affection ? Nous en avons tous besoin en ce moment alors transmettez le avec des produits cosmétiques, lunettes de soleil, bijoux, sacs à main ou encore des vêtements ! C’est ce que nous dit le Tribunal, tous ces produits susceptibles d’être offerts sous le signe « xoxo » vont exprimer amour, attachement et affection au destinataire du cadeau. Et donc adieu à l’indication d’origine commerciale des produits visés…

Le Tribunal prend en compte ce langage de « jeunes » pour refuser cette marque XOXO en raison de son usage très répandu par une partie non négligeable du public ciblé, ici le grand public.

Nous pouvons nous demander si le terme « xoxo » est vraiment perçu comme un message à caractère promotionnel dès lors que sa compréhension ne fait pas l’unanimité auprès du grand public.

Global Brand Holdings doit vivement regretter de ne pas avoir suivi cette célèbre série newyorkaise de plus près…

Xoxo chers lecteurs et lectrices !

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à contacter votre conseil habituel ou à envoyer un mail à tm.fr@novagraaf.com.

Pascaline Bourreau, Conseil en Propriété Industrielle – Marques, Dessins et Modèles, Novagraaf, France

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