[Blog] Affaire de parasitisme dans le secteur du luxe : Richemont et Cartier versus Louis Vuitton

Dans un arrêt du 5 mars 2025 (n° 23-21.157), la Cour de cassation a rejeté l’action en parasitisme intentée par les sociétés Richemont et Cartier contre LVMH. Les demandeurs accusaient la collection « Color Blossom » de reprendre les codes stylistiques de leur gamme iconique « Alhambra ». Lancée en 2015, la collection « Color Blossom » reprend la fleur de monogramme, un élément emblématique du design de Louis Vuitton depuis 1896.

Collection Alhambra de Van Cleef & Arpels	Collection Alhambra de Van Cleef & Arpels	Collection Color Blossom de LVMH

Le modèle « Alhambra », quant à lui, a été créé en 1968 par Van Cleef & Arpels, s’inspirant du trèfle à quatre feuilles, et est devenu un symbole phare de la maison Cartier et Van Cleef & Arpels appartenant tous deux au groupe Richemont, ce dernier avait donc un intérêt à défendre ce design face à une marque concurrente.

La Chambre commerciale a estimé que Louis Vuitton ne s’était pas indûment placé dans le sillage de Cartier, soulignant que la maison s’appuyait sur son propre héritage et que ses créations différaient du modèle de Van Cleef & Arpels. Les juges ont également rappelé qu’une simple inspiration d’une tendance ne suffit pas à elle seule un acte de parasitisme.

Cette décision met en lumière la difficile distinction entre inspiration et concurrence déloyale dans le secteur de la joaillerie. Elle rappelle également les limites de la propriété industrielle dans ce type de litige : bien que des droits de marque protègent ces créations, leur portée ne permet pas toujours d’empêcher des inspirations. En l’absence de contrefaçon caractérisée, la protection repose alors sur la notion plus difficile à prouver de parasitisme. Ce litige souligne ainsi l’importance pour les maisons de luxe d’adopter une stratégie de protection industrielle complète pour sécuriser efficacement leurs designs.

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Shannon Menier, stagiaire Juriste en Marques, Dessins et Modèles, Novagraaf, France.