Formulaire de contact

Envoyer un e-mail

 Recevoir la newsletter

Appeler

Actualité

Les nouvelles se répandent de plus en plus vite, sont de plus en plus éphémères. Avec l’avènement des réseaux sociaux, l’actualité n’est pas seulement plus visible, elle est aussi accessible à un groupe bien plus important. Les nouvelles se partagent de plus en plus vite, nous sommes désormais submergés d’informations et d’événements de l’actualité. Elles sont de plus en plus brèves, et ne dépassent parfois même plus les 140 signes, comme sur Twitter, par exemple. Quant à leur contexte, il s’estompe malheureusement de plus en plus souvent. Dommage cependant que ces informations ne soient pas approfondies et que leur contexte soit relégué au second plan. C’est la raison pour laquelle nous continuons justement à suivre toute l’actualité. Nous souhaitons vous tenir au courant de toute l’évolution dans le domaine de la Propriété Intellectuelle d’une façon générale et du contexte de l’actualité en particulier.

Ezine

Afin de vous tenir au courant des nouvelles et des développements concernant la Propriété Intellectuelle, vous pouvez vous abonner à l’ Ezine de Novagraaf.

Il suffit de renseigner votre nom et votre adresse email et de cliquer sur le bouton s’abonner. Vous recevrez l'Ezine bimensuellement.

Workshop CNCPI - 7 novembre 2017 - Business Digital et enjeux PI

19-10-2017

La Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (CNCPI) organise, le 7 novembre 2017 de 9h à 10h30, la 6ème édition des Workshops de la CNCPI sur le thème Business Digital et enjeux PI.

En savoir davantage …

“Sweat Stopper”: demande de marque retirée

17-10-2017

La demande de marque d'une société sud-coréenne visant à protéger la dénomination « Sweat Stopper » s’est vue refusée par l'Office de la Propriété Intellectuelle de l'UE (EUIPO) en raison de l’absence de caractère distinctif de cette expression.

En savoir davantage …

Une tempête dans un verre de rhum

17-10-2017

Le nombre de brasseries à bière artisanales semble se multiplier ces dernières années avec de nouvelles marques à travers l'Europe, les États-Unis et le Canada. Les brasseurs du secteur souhaitent se fier à l'originalité de leurs noms de bière, mais c'est un secteur qui connaît un nombre croissant de conflits de marques. Theo Visser de Novagraaf examine le conflit récent concernant la..

En savoir davantage …

Un combat de marque de triple double burger

02-10-2017

La chaîne de fast-food américaine In-N-Out Burger a poursuivi son rival Smashburger pour une atteinte de marque suite au lancement de son hamburger «double triple». Dans son action, déposée le 28 août, In-N-Out prétend qu’il existe un risque de confusion avec ses marques «double double» et «triple triple».

En savoir davantage …

La Chine cherche à rationaliser les dépôts de brevets

25-09-2017

L'Office national de la propriété intellectuelle (SIPO) de la République populaire de Chine a introduit de nouvelles règles pour rationaliser les demandes de brevet et réduire le retard procédures de dépôts de brevets actuellement en cours avec les examinateurs du SIPO. Les règlements ont été introduits en réponse à l'appel du gouvernement central dans un but d’amélioration de..

En savoir davantage …

Conflit sur les rayures : le conflit s’envenime entre Gucci et Forever 21

14-09-2017

La maison de mode de luxe Gucci porte la chaîne de prêt à porter Forever 21 devant les tribunaux aux États-Unis pour avoir porté atteinte à ses motifs emblématiques de rayures bleu-rouge-bleu et vert-rouge-vert. Forever 21 avait précédemment déposé une réclamation mettant en doute la validité des marques protégeant ces bandes.

En savoir davantage …

Réforme des marques de l'UE: les dispositions finales entrent en vigueur

11-09-2017

Le 1er octobre 2017, la dernière des réformes introduites par le « Paquet Marque » de 2016 entrera en vigueur; en particulier, la suppression de l'exigence de «représentation graphique» et l'introduction d'une marque de l’UE de Certification. Ces dispositions requièrent la mise en place d'une législation secondaire, ceci expliquant le retard.

En savoir davantage …

Ferrari peut perdre le marque Testarossa

04-09-2017

L'action a été basée sur le non usage de la marque, ce qui illustre à la fois l'importance et le défi de maintenir les noms de marque identitaires/historiques grâce à une utilisation régulière, comme l'explique Theo Visser de Novagraaf.

En savoir davantage …

La Cour chinoise de la PI et les marques de mauvaise foi

29-08-2017

La Cour chinoise de la propriété intellectuelle prend des mesures pour empêcher les dépôts de marque de mauvaise foi. Le 10 janvier 2017, la Cour suprême de la République populaire de Chine (RPC) a émis des « Dispositions sur différentes questions relatives à l'Audition des affaires administratives impliquant l'octroi et la confirmation de droits de marque » (Dispositions). Ces..

En savoir davantage …

La Thaïlande devient le 99ème membre du Système de Madrid

22-08-2017

Le nombre de pays et de régions qui adhèrent au Système international d'enregistrement des marques, sur la base de l’Arrangement de Madrid et de son Protocole, continue de croître. La Thaïlande est le dernier pays à déposer une demande d'adhésion auprès de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Il entrera dans le système le 7 novembre 2017.

En savoir davantage …