Formulaire de contact

Envoyer un e-mail

 Recevoir la newsletter

Appeler

De l'importance de la recherche de marques

07-12-2015

La joute récente entre un caviste américain et une distillerie du même pays sur la marque « Sugarlands » met une nouvelle fois en exergue l’importance de la recherche de disponibilité avant d’investir massivement dans le développement d’une marque, l’enregistrement de la marque et le lancement du produit.

Le litige a émergé avec le dépôt, par la Sugarlands Distilling Company (distillerie de whiskey et spiritueux), du mot à titre de marque SUGARLANDS. L’office américain (USPTO) a rejeté la demande à titre d’indication géographique (Sugarlands est une vallée dans les Great Smoky Mountains dans l’est des Etats-Unis) et aussi sa similarité supposée avec la marque antérieur « Sugarlands Cellars ».

Durant la procédure en appel, l’USPTO est finalement allé à l’encontre de la décision de son examinateur, concernant la demande de Sugarlands qui cherchait à être reconnu comme une Indication Géographique, en affirmant que la vallée n’était pas une destination aussi connue que par exemple, le parc national de Yosemite. Cependant, l’office a confirmé la décision qu’une marque de la Sugarlands Distilling Company risquait de provoquer une confusion avec la marque SUGARLAND CELLARS. L’office a aussi souligné la similitude qu’il existe entre les produits vendus par les deux entreprises (vins et whiskey). La décision initiale a été maintenue en appel.

Éviter les différends
La recherche de marques permet, de façon simple et rapide, de vérifier la disponibilité de la marque choisie avant de s’aventurer dans un lancement de marque onéreux. Se lancer avec un nom de marque déjà utilisé dans un marché ou une région pourrait résulter en la nécessité pour l’entreprise, de développer une nouvelle marque en repartant de rien dans un délai court, en arrêtant le processus de production et même de retirer de la vente et/ou détruire les produits qui auraient déjà été mis sur le marché.

Plusieurs méthodes de recherches de marques existent, et dépendent par exemple des besoins de l’entreprise ou du marché. Elles prennent en général les formes qui suivent :

  • Recherche de marque identique : identifier les marques ou objets qui sont visuellement ou phonétiquement identiques.
  • Recherche de marque similaire : identifier les marques identiques ou similaires au point de susciter la confusion.
  • La recherche de marque avec avis : elle comprend les recommandations d’un mandataire sur les résultats de la recherche de marque similaire ou identique et en se basant sur la marque antérieure identifiée.
  • Recherche dans le répertoire : identifier les entreprises ayant des noms identiques ou similaires aux mots clés de la recherche.
  • Vérification des marques en cours d’utilisation : examiner si un tiers ayant un droit de priorité utilise sa marque de façon convenable, ce qui, dans le cas inverse, pourrait préparer un terrain favorable pour la contestation de l’enregistrement.

De plus, une recherche de marque peut aussi examiner une marque donnée pour des significations non-intentionnelles ou des associations (par une recherche linguistique).

C’est de première importance si une entreprise lance ses produits ou marques dans des pays étranger où vous pourriez-être piégés par des différences linguistiques.

Découvrez-en plus sur la recherche de marques.

Pour en savoir plus à propos de la stratégie d’enregistrement de vos marques, rapprochez-vous de votre consultant Novagraaf ou contactez-nous via ce formulaire.