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La PI e(s)t le potentiel de votre entreprise

27-10-2015

Les brevets, marques et autres titres de Propriété Industrielle (PI), jouent un rôle majeur dans la réussite des entreprises d’aujourd’hui. Pour celle qui se procure les moyens juridiques pour empêcher la copie de ses inventions ou de ses marques, les titres de PI permettent aux inventeurs et créateurs d’obtenir un retour sur investissement de leur R&D et ce, en maximisant leur potentiel.

Directement ou indirectement, consciemment ou inconsciemment, la PI joue un rôle essentiel dans les succès en cours et futurs d’une entreprise. La valeur des marques d’une entreprise, d’un de ses produits ou de son portefeuille d’innovations sont des éléments clés de différenciation, orientant les décisions stratégiques pour des investissements présents et à venir. Malgré cela, et afin de capter cette valeur, les investisseurs doivent être sûrs que les entreprises qu’ils visent tirent le meilleur parti de leur potentiel de PI, en protégeant leurs actifs intangibles et en gardant leurs registres à jour.

Les conseils en PI peuvent (et doivent) apporter leur soutien aux investisseurs durant les phases d’évaluations et de vérifications nécessaires lors d’investissements. Généralement les étapes qui suivent ont lieu :

  • Un audit PI pour évaluer la viabilité et l’étendu du portefeuille de titres de PI de l’entreprise cible.
  • L'audit préalable pour s’assurer que la propriété du titre est claire et identifier l’existence de potentielles objections ou revendications de la part de tiers.
  • Réaliser un aperçu du portefeuille brevets pour avoir un aperçu global des titres de PI en relation avec le secteur et les technologies et ainsi identifier la force d’un brevet ou ses vulnérabilités à la lumière du secteur d’activité.
  • Effectuer les études de liberté d’exploitation pour identifier les droits (éventuellement) en conflits afin d’évaluer si l’entreprise est vulnérable à la suite de poursuites pour violation ou lors de litiges.
  • Déterminer, avec l’aide de conseils en PI, des stratégies visant à renforcer des droits et consolider des portefeuilles en se basant sur les vulnérabilités relevées durant les analyses préliminaires.

Préparer vos titres de PI en vue d’investissements

Bien souvent, et avant même que les investisseurs en viennent à la phase de vérifications préliminaires, une majorité de ceux-là commencent par passer en revue les opportunités d’investissements potentiels à travers le prisme de la PI. Les entreprises qui souhaitent attirer les investisseurs, les fonds de placements ou autres subventions, devraient, au préalable, consolider et protéger leurs atouts de PI avant même de démarrer leurs campagnes de levées de fonds ou d’investissements extérieurs.

Suivant le type d’entreprise, cela consistera souvent à poser les questions suivantes aux parties prenantes de l’entreprise :

  • Des brevets et dépôts défensifs ont-ils été mis en place pour toutes les inventions importantes lorsqu’il y a lieu ?
  • Est-ce que les marques des produits de l’entreprise et/ou leur apparence visuelle ont été protégé à titre de marque/dessins ou modèle dans toutes les juridictions clés ?
  • Est-ce que la propriété des titres de PI est limpide et à jour ? Par exemple, lorsqu’il a été créé par plusieurs individus, ou transféré d’une entreprise à une autre.
  • Le marché et le secteur technologique est-il difficile d’accès pour toutes nouvelles demandes d’inventions ? Y-a-il un risque de revendication pour infraction de la part d’un tiers ?
  • Comment se placent ses titres de PI par rapport à l’activité des concurrents ? Le portefeuille doit-il être renforcé à l’aide de dépôts supplémentaires ?
  • Des titres de PI existent-ils déjà dans le secteur mais qui doivent encore être protégés ?
  • Comment les forces et faiblesses du portefeuille influent-elles sur la valeur et le potentiel de l’entreprise ?

Dans un monde idéal, la Propriété Industrielle d’une entreprise aura été diligemment sécurisée, entretenue est enregistrée durant toute la croissance de l’entreprise. Malheureusement ce n’est pas toujours le cas. En négligeant ses atouts, une entreprise risque de court-circuiter ses succès futurs ou lorsqu’il s’agit d’attirer de nouveaux investisseurs.

Il est important de noter que toutes les créations en PI ne sont pas forcément déposées et qu’une évaluation des documents de l’entreprise est nécessaire pour localiser les actifs intangibles qui pourraient être valorisés, tels que les copyrights, certaines informations confidentielles, les licences ou les droits de distribution.

Peter Wilson est Conseil en Propriété Industrielle brevets au bureau Novagraaf de Norwich au Royaume-Uni.

Pour plus d’information ou de conseil pour préparer un examen de votre portefeuille de PI ou rechercher des investisseurs potentiels, rapprochez-vous de votre conseil Novagraaf ou contactez-nous via ce formulaire.