Formulaire de contact

Envoyer un e-mail

 Recevoir la newsletter

Appeler

La protection de la marque dans le football

22-01-2016

Des maillots d’équipes aux jeux vidéo, les clubs de football savent gérer les revenus issus de la protection de leurs marques, il n’est donc pas surprenant de voir des actualités liées à ces marques dans nos colonnes !

L’actualité la plus récente concerne le club catalan, le FC Barcelona, dans sa tentative de déposer une marque communautaire (MC) pour protéger la forme du bouclier de son logo. En d’autres termes, les contours du bouclier seulement et non l’intégralité du logo (qui est par ailleurs déjà protégé).

Le club de football, lors du dépôt, à appuyé sa demande en expliquant que les contours du bouclier ont une forme particulière et distinctive que le public identifie immédiatement comme la marque du FC Barcelona. Malgré tout, l’Office pour l’Harmonisation du Marché Intérieur (OHMI) à refusé la demande en soulignant le manque de distinctivité de la forme. Le club a fait appel de la décision auprès de la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE).

Dans sa décision du 10 décembre 2015, la CJUE a confirmé la décision rendue par l’OHMI, en soulignant que les caractéristiques du signe étaient trop évidentes de par leur nature pour attirer l’attention du consommateur. En d’autres termes, il n’est pas nécessaire de distinguer les biens et services du propriétaire de ceux de concurrents. La cour a aussi relevé que le haut du bouclier était souvent utilisé dans les affaires à des fins purement décoratives. Dans son rejet des arguments pour distinctivité acquise, la CJUE a aussi jugé que la marque avait failli dans l’acquisition de distinctivité de par l’usage (à grande échelle).

Pourquoi chercher à déposer une forme ?

Les efforts du FC Barcelona pour acquérir le spectre de protection le plus large pour sa marque est une tentative louable malgré ce dernier revers. Tom Farrand, Managing Partner du cabinet Novagraaf au Royaume Uni explique : « Les propriétaires de marques peuvent renforcer leur protection de façon considérable en enregistrant des éléments individuels d’une marque. Par exemple, déposer des mots et des éléments visuels séparément d’une part, et en les combinant d’autre part permettent de maximiser la protection et d’empêcher l’émergence de produits similaires.

Le badge du « Barça » (image ci contre) est un des atouts les plus importants dans le monde du sport et la tentative pour déposer chaque élément est compréhensible. Le Barça a aussi enregistré (avec succès) d’autres éléments du badge, comme par exemple les bandes bleues et rouges (image en dessous) et les initiales «FCB».

«Malgré tout, chaque composant du logo doit être susceptible d’être enregistré à titre individuel » ajoute Tom Farrand. « Cela signifie qu’ils doivent être à la fois distinctifs et reconnaissables en tant que marque. Dans le cas de la tentative par le club de football de déposer une marque communautaire, la cour n’était pas convaincue que les contours du badge du Barça seraient reconnus par le consommateur moyen comme une marque liée exclusivement au FC Barcelona. Cela va à l’encontre de la décision des autorités espagnoles qui avaient accepté le dépôt de cette même marque déjà en 2002 ».

Poursuivre dans la démarche

Le Liverpool FC faisait aussi les gros titres ce moi-ci suite à sa tentative d’enregistrer une CTM pour protéger le surnom de son nouveau manager Jurgen Klopp, « The Normal One ». La marque a été déposée (supposément) 10 jours après que Klopp soit présenté (et son surnom dévoilé) en octobre. Entre temps, le club avait déjà lancé une gamme de produits à l’effigie de l’entraineur, comprenant un t-shirt et des habits « The Normal One » montrant la tête de Klopp sous le célèbre slogan du club, « You’ll never walk alone » (Vous ne serez jamais seul).

Pour plus d’informations sur les marques dans le football, ou comment appliquer les meilleurs pratiques dans l’enregistrement de vos marques dans votre cœur de métier, rapprochez-vous de votre consultant Novagraaf ou contactez-nous via ce formulaire.