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La Texas University conservera-t-elle son 12ème homme ?

09-12-2015

Les idiomes, dictons et clichés sont fréquents en langue anglaise. Mais que se passe-t-il lorsque l’on cherche à enregistrer une marque pour protéger de telles phrases ? Cette pratique devrait-elle être autorisée ? C’est la question qui est posée dans le litige sur la marque « 12th MAN », une phrase que la Texas A&M University, propriétaire de la marque, déclare avoir inventé en 1922.

Le « twelfth man », le douzième homme, est fréquemment utilisé pour désigner l’importance que revêtent les supporters pour une équipe sportive. L’équipe professionnelle de football américain des Indianapolis Colts a peut-être été surprise de découvrir qu’elle était poursuivie pour violation d’une marque détenue par la Texas A&M University après qu’elle ait utilisé la phrase sur des tickets et des produits dérivés.

Les origines de l’homme providentiel
Selon la Texas A&M University, le terme de « 12th man » aurait été utilisé dès le début des années 1900 quand l’entraineur de l’équipe fit face à une pénurie de remplaçants et se tourna alors vers les spectateurs pour faire appel à des volontaires. Il demanda à un étudiant, E King Gill présent alors sur les gradins, s’il pouvait revêtir le maillot de l’équipe et servir de remplaçant en cas de besoin. Malgré qu’il ne fut pas appelé durant le match, le geste de Gill fut reprit pour symboliser le volontarisme des supporters se levant pour « incarner » leur équipe s’il y a nécessité.

Confusion et dilution
Dans son action en justice contre les Colts d’Indianapolis, l’université texane a argumenté que l’utilisation de la marque par l’équipe professionnelle pourrait semer le doute dans le public et potentiellement les amener à penser qu’il u a un lien entre les deux équipes. Elle a de plus soutenu que le caractère distinctif de la marque « 12th Man » pourrait être altéré de par son usage trop répandu. En d’autres termes, il pourrait devenir trop générique pour fonctionner comme une marque, et devenir des marques comme Hoover (aspirateurs) ou Linoleum (revêtements des sols), tombés toutes deux dans le langage courant.

L’université avait déjà par le passé revendiqué ses droits sur la marque via des procédures juridiques (de façon réussie). L’équipe des Seahawks de Seattle avait été poursuivie après avoir utilisé le terme en 2006 et était parvenu à un accord de licence qui lui octroi l’utilisation des termes pour un montant de 5000$ annuel. L’équipe de football des Buffalo Bills a signé un accord similaire.

A contrario, les Colts n’ont pas, à ce jour, signé un tel accord de licence et il parait probable que l’affaire passe devant les tribunaux. L’université texane demande à ce que l’équipe des Colts cesse l’utilisation de la marque, détruise tous les produits qui en font mention et demande le remboursement des frais de justice.

La situation pourrait-elle avoir lieu en Europe ?
Le fait qu’il soit possible d’enregistrer un adage tel que « twelfth man » ou « 12th man » serait discutable dans une majorité des pays de l’Union. Quel que soit sa provenance, le terme est devenu une expression courante pour évoquer le soutien (indéfectible) à une équipe sportive et vous pourriez vous attendre à ce qu’un propriétaire lutte afin d’établir la distinctivité de sa marque dans une telle situation.

Toutefois, les règles sur la protection des marques peuvent varier d’un pays à l’autre et Novagraaf travaille avec un réseau mondial d’agents pour conseiller nos clients sur les enregistrements actuels et les obligations en matière de protection, rapprochez-vous de votre consultant Novagraaf ou contactez-nous via ce formulaire.

Theo Visser est partner et conseil en Propriété Industrielle au bureau Novagraaf d’Amsterdam