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Will.i.am : être ou ne pas être

02-11-2015

L’artiste américain William Adams, plus connu sous le nom de scène will.i.am, est devenu célèbre en tant que membre des Black Eyed Peas. Il a par la suite capitalisé sur cette notoriété pour lancer une large gamme de produits dont la campagne marketing fut rondement menée. Cependant, sa tentative pour déposer le mot « I AM » à titre de marque auprès de l’Office Américain des marques et brevets (USPTO), s’est révélée plus difficile que prévue.

Will.i.am a soumit la demande de dépôt pour le mot à titre de marque « I AM » dans les classes relatives aux cosmétiques, lunettes de soleil, joaillerie et montres. La demande a été refusée car un dépôt antérieur pour un parfum était déjà enregistré sous la marque « I AM ». Will.i.am s’est opposé au rejet en arguant que le mot « I AM » était exclusivement associé à ses produits et que le parfum existant n’était pas une marque connue et qu’il utilisait un canal de distribution différent.

L’USPTO a confirmé le refus rendu en première instance. L’Office a montré que will.i.am n’avait pas démontré que les consommateurs voyaient une relation immédiate entre le chanteur will.i.am et la marque I AM. L’Office a de plus souligné que le dépôt avait été réalisé pour le mot « I AM » et non pour le nom « will.i.am ». L’USPTO a finalement précisé que quand bien même le mot « I AM » suggèrerait directement le chanteur will.i.am, la demande de marque serait tout de même refusée de par l’existence de la marque antérieure. Cette décision rappelle un des mécanismes du système des marques. Dans ce cas, il n’importe pas de savoir que la demande de marque la plus récente provient d’une personnalité.

Lorsqu’il s’agit d’évaluer la disponibilité de la marque pour l’enregistrement, les offices de Propriété Industrielle examinent la marque seule ainsi que les produits et services demandés. Le circuit de distribution ou la réputation de la marque ne sont pas pris en compte lors du dépôt.

Bien sûr, il est possible de contester une marque déjà déposée (en démontrant que le titulaire ne satisfait pas au critère d’utilisation par exemple) et qu’il est possible de surmonter un refus d’enregistrement sous certaines conditions.

Découvrez en plus à propos du processus de dépôt de marque. Pour plus d’information ou pour des conseils généraux sur l’enregistrement des marques, rapprochez-vous de votre consultant Novagraaf ou contactez-nous via ce formulaire.

Theo Visser est Conseil en marques au bureau Novagraaf d’Amsterdam.