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Blog Nova IP Hour

[Blog] La déchéance d’un mythe

La marque MacGyver n’est plus… Dans une décision du 6 mai 2024, et en l’absence de preuves apportées par le titulaire, la division d’annulation a reconnu la déchéance de la marque européenne Macgyver série culte des années 80 dont l’ingéniosité du personnage principale n’a pas été mise à l’œuvre pour tenter de surmonter l’action en annulation.. (EUIPO No C 59 124 C)

Par Aurélie Guetin,
[Blog] La déchéance d’un mythe
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[Blog] OPT-OUT : les limites d’une demande de retrait de la dérogation de la compétence de la JUB

Une décision de la JUB (Juridiction unifiée du brevet) d’Helsinki du 20 octobre 2023, est venue confirmer l’impossibilité de retirer une demande de dérogation à la compétence de la JUB (aussi appelée demande d’opt-out) lorsqu’une instance nationale est en cours.

Par Rose-Marie Ehanno,
[Blog] OPT-OUT : les limites d’une demande de retrait de la dérogation de la compétence de la JUB
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[Blog] L’Office Allemand des Brevets et des Marques publie une étude sur l’innovation dans le domaine des énergies renouvelables

Le DPMA a publié une étude portant sur les demandes de brevet effet en Allemagne portant sur divers types d’énergie renouvelable (solaire, éolien, hydraulique (y compris exploitation des vagues et marées), autre (géothermie, biogaz…)), sur base des dates de publication entre 2014 et 2023.

Par Martin Kohrs,
[Blog] L’Office Allemand des Brevets et des Marques publie une étude sur l’innovation dans le domaine des énergies renouvelables
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[Blog] Une course à l’innovation serait-elle le remède contre le cancer ?

Dans un contexte où plus de 20 millions de nouveau cas de cancer sont décelés chaque année, l'Office européen des brevets (OEB) a réalisé et publié une étude fournissant aux décideurs et aux innovateurs des informations sur les brevets relatifs aux technologies de lutte contre le cancer dans le monde entier et notamment des informations sur les avancées les plus récentes. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Une course à l’innovation serait-elle le remède contre le cancer ?
Droit d'auteur et Intelligence artificielle | article Novagraaf
Articles

Exploitation et protection des productions générées par des intelligences artificielles par leur utilisateurs

L'utilisation des intelligences artificielles génératives (IAG) pour créer rapidement du contenu suscite un intérêt croissant. Ces outils permettent de produire diverses créations, allant de la musique à la littérature, en fonction des instructions de l'utilisateur. Cependant, les questions de propriété intellectuelle soulevées par ces productions générées par IA demeurent complexes. Le droit d'auteur, qui protège les œuvres originales, soulève des interrogations sur la paternité humaine des créations générées par des machines.

Par Adeline Laukas,
Exploitation et protection des productions générées par des intelligences artificielles par leur utilisateurs
Toucher la main à l'écran avec une coche correcte pour approuver le concept de document et de projet
Articles

Évolution récentes autour de l’enveloppe Soleau

Cet article aborde l'évolution de l'enveloppe Soleau, un moyen de certifier la date de possession d'une invention. Depuis avril 2024, les dépôts papier ne sont plus acceptés, seuls les dépôts en ligne sont autorisés via le site de l'INPI. Nous précisons ici les modalités de dépôt, de conservation et de restitution de l'enveloppe, soulignant son rôle de preuve de possession antérieure, mais pas de propriété intellectuelle.

Par Adrien Metivet,
Évolution récentes autour de l’enveloppe Soleau

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