Un bon brevet de mécanique nécessite de bons dessins

By Philippe Kohn,

Bonaparte aurait dit : « Un bon croquis vaut mieux qu'un long discours ».

A la même époque, l’administration chargée de la délivrance des brevets indiquait que les dessins doivent être réalisés sans lavis, au trait, à l’encre et offrir plusieurs vues de l’objet technique, et que la description devait faire usage de références reproduites dans un texte expliquant l’invention.

Le 26 juin 1801 Abraham-Louis Breguet déposait le brevet du « Tourbillon » qui est représentatif de cette période et de la pensée de Bonaparte : de très bons dessins, quasiment sans discours !

Selon la loi actuelle, le rôle des dessins est d'illustrer la description de façon à faciliter la compréhension et l'interprétation de l'invention, et la description et les dessins servent à interpréter les revendications.

Donc, pour rédiger un bon brevet, il faut une bonne description et de bons dessins.

Il s’agit de réaliser des dessins qui associent l’intelligence de conception de l’invention et un niveau suffisant de détail et qui, associés à une description détaillée, constituent un contenu technique permettant de justifier ou de défendre la suffisance de description de l’invention et d’interpréter les revendications qui définissent la protection conférée par le brevet.

L’équipe BREVETS-MECANIQUE de Novagraaf Technologies réalise des dessins répondant à ces standards, notamment en utilisant les fichiers « 3D » de CAO/DAO de nos clients.

FR3101338 (A1)

Le tronçon supérieur 118 est conformé en une couronne dentée à sa périphérie 120 qui est apte à coopérer avec une vis de réglage 122 pour former un ensemble à roue et vis sans fin.

Le système de réglage à roue et vis sans fin 122-120 assure la liaison en rotation de la platine supérieure 102 avec le moyeu central 111.

La vis de réglage 122 est montée à rotation autour d'un axe horizontal tangentiel A2 dans une chape 124 qui est solidaire de la plaque supérieure 54.

En agissant sur la vis de réglage 122, on détermine la position angulaire du moyeu central 111 par rapport à la plaque supérieure 54. On détermine aussi la position angulaire de l'extrémité intérieure 59 du ressort spiral de tarage 58 par rapport à la tête 100.

Pour Novagraaf, un niveau élevé de détail et d’explicitation des figures à réaliser est un prérequis à la rédaction d’une demande de brevet visant à protéger efficacement une invention dans le domaine de la mécanique et des mécanismes, et Novagraaf veille à faire bénéficier tous ses clients de ce niveau d’exigence.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à contacter votre conseil habituel ou à envoyer un mail à pat.fr@novagraaf.com.

Philippe Kohn, Conseil en Propriété Industrielle en Brevets, Novagraaf, France.

 

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