Carole Roger

Conseil en Propriété Industrielle – Marques, Dessins et Modèles

Paris bureau
tm.fr@novagraaf.com
+33 (0)1 49 64 60 00

Carole Roger débute dans la Propriété Industrielle (PI) au département marques du cabinet Novagraaf en 1998. Elle complète ensuite sa formation en PI à Strasbourg en suivant le cursus accéléré du CEIPI modules marques, dessins et modèles en 2001. Carole est responsable d'équipe depuis 2012.

Carole est en charge de la défense de grands noms dans le secteur viticole ou agro-alimentaire, ainsi que de PME françaises dans des domaines d’activité variés (cosmétique, médical, assurance, école de mode, etc), et de correspondants asiatiques requérant les services de notre cabinet en France et en Europe. Carole travaille avec les producteurs de vins et spiritueux pour assurer la protection et la défense de leurs actifs immatériels par le biais du droit des marques, des dessins et modèles, des noms de domaine et du droit d'auteur.

Parcours professionnel

Carole est titulaire d'une maîtrise de droit des affaires (Université de Versailles-Saint-Quentin en Yvelines) depuis 1997, d'un DESS Droit de l'entreprise de Hautes Technologies (Université de Versailles-Saint-Quentin en Yvelines) depuis 1998 et du diplôme du CEIPI (Université de Strasbourg ) depuis 2001. Elle est Conseil en Propriété Industrielle (INPI) mention Marques, Dessins et Modèles et mandataire auprès de l'EUIPO depuis 2003.

Adhésions

Carole est membre de l’APRAM (Association des Praticiens du droit des marques et des modèles) et de l’AIDV (Association Internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin).

Langues

  • Français
  • Anglais

Domaines d'expertise

Ses domaines d'intervention sont les contrats, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, la concurrence déloyale et les noms de domaine. Elle intervient tant au niveau de la constitution, de la valorisation  (dépôt, évaluation  de portefeuille, contrat) des droits de propriété intellectuelle que celui de leur défense (mise en demeure, opposition, saisie-contrefaçon, procédures pré contentieuse, négociation, contentieux administratif, contrefaçon).

Zones de spécialité

  • Marques & Noms de domaine
  • Strategy
  • Cosmétiques et soins personnels
  • Boissons
  • Aliments & technologie alimentaire

Latest Insights

Nova IP Hour

Italie : Les actions en déchéance et nullité de marques possibles devant l’office Italien à compter du 29 décembre 2022

Comme c’est déjà le cas en France et dans plusieurs pays de l’Union Européenne, il sera bientôt possible de déposer des actions administratives en déchéance et nullité de marques enregistrées devant l'UIBM. En effet, le décret italien n° 180 du 19 juillet 2022 entrera en vigueur le 29 décembre 2022. L’instauration de ces procédures permettra sans aucun doute de réduire les coûts de défense des droits de Propriété Industrielle dans ce pays et de rationaliser les procédures. Notamment, l’office italien devra rendre sa décision dans les 24 mois. Il s’agit donc d’une excellente nouvelle qui permettra aux titulaires de droits d’actionner en Italie un nouvel arsenal juridique peu onéreux pour faire respecter leurs droits vis-à-vis des tiers contrefacteurs. Lire la suite

Par Carole Roger,
Italie : Les actions en déchéance et nullité de marques possibles devant l’office Italien à compter du 29 décembre 2022
Nova IP Hour

Parrainage sportif : Confirmation par la Cour de Cassation de la déchéance partielle de la marque L'Equipe n° 96 654 944

Lors d'un précédent article, nous vous avions relaté la longue bataille judiciaire du journal L’Equipe pour tenter de maintenir en vigueur sa marque pour des services d’éducation, formation, divertissement et activités sportives et culturelles en classe 41. Le second pourvoi formé pour défendre la marque L’Equipe a de nouveau été rejeté par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 22 juin dernier. Lire la suite

Par Carole Roger,
Parrainage sportif : Confirmation par la Cour de Cassation de la déchéance partielle de la marque L'Equipe n° 96 654 944
Nova IP Hour

L’existence d’une empreinte nostalgique dans la conscience collective permet-elle de conférer un droit sans dépôt ni usage ?

Des marques célèbres dans les années 80, comme par exemple K-WAY, sont revenues en force quelques décennies plus tard au grand bonheur des boomers, de leurs enfants et petit-enfants, réunissant ainsi plusieurs générations sous la même bannière zippée. Mais que se passe-t-il si ces marques sont tombées dans l’oubli, que les titres correspondants n’ont pas été renouvelés et que des tiers tentent de les déposer ? Lire la suite

Par Carole Roger,
L’existence d’une empreinte nostalgique dans la conscience collective permet-elle de conférer un droit sans dépôt ni usage ?

Pour plus d'informations ou de conseils contactez-nous

Confidentialité et cookies

Pour fournir la meilleure expérience possible aux visiteurs du site Web, Novagraaf utilise des cookies. En cliquant sur "Accepter" ou en continuant d’utiliser le site, vous acceptez notre politique de confidentialité, y compris la politique en matière de cookies.