PI des vins et spiritueux

Depuis plus de 100 ans, Novagraaf accompagne avec passion les professionnels du vin et des spiritueux français et étrangers tels que les exploitations viticoles, les distilleries, les négociants, les caves coopératives, les syndicats et les entreprises du secteur des vins et spiritueux.

Au sein du groupe Novagraaf, nous travaillons avec les producteurs, distributeurs et détaillants de vins et spiritueux nationaux et internationaux pour assurer la protection et la défense de leurs actifs immatériels par le biais du droit des brevets, des marques, des dessins et modèles, des noms de domaine et du droit d'auteur. Depuis notre agence dédiée à Bordeaux, en France, nous fournissons également un soutien local spécialisé aux caves, aux syndicats et aux négociants français.

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions sur la manière dont les droits de propriété intellectuelle pourraient soutenir votre entreprise de vins ou de spiritueux.

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Nos dernières actualités en matière de vin et spiritueux

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Vins et spiritueux

Les enjeux du choix d'une marque intégrant une indication géographique

Une marque ne peut être constituée exclusivement d’une indication géographique. Néanmoins, aucun texte n’empêche en tant que tel qu’une marque soit composée, entre autres éléments, d’une indication géographique. Colombe Dougnac vous informe sur les enjeux de l'enregistrement et de l'usage d'une marque intégrant une indication géographique en France ainsi qu’à l’international.

Par Colombe Dougnac,
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cherry in sparkling water
Vins et spiritueux

Hard seltzers: Un marché étincelant secoué par la réglementation

Le succès des hard seltzers a été tel au cours des cinq dernières années que leur consommation a désormais dépassé celle de nombreuses bières fortes et spiritueux dans les foyers des États-Unis et d'autres pays du monde. Mais qu'est-ce que les hard seltzers et pourquoi cet engouement pour les boissons populaires est-il tombé dans l'escarcelle des régulateurs mondiaux ? Florence Chapin apporte les réponses.

Par Florence Chapin,
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Blog Nova IP Hour

Boissons alcoolisées : monopole du caractère hédonique !

Dans le cadre d’une action en annulation, la division de l’EUIPO a considéré que la marque de l'Union européenne « Rhum Hédone » n° 18 394 986 appartenant à la société Whiskies du Monde, portait atteinte à la marque antérieure internationale désignant l’Union européenne « HEDONIST » n° 1 078 489 enregistrée au nom de la société éponyme. Ces marques désignaient toutes deux des produits de la classe 33. Lire la suite

Par Colombe Dougnac,
Boissons alcoolisées : monopole du caractère hédonique !

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