[Blog] Une décision qui ne manque pas de caractère

Par Aurélie Guetin,

Dans la série sur la position distinctive autonome, la division d’opposition vient de rendre une décision reconnaissant le risque de confusion entre les marques CARACTÈRE et SANRIO CARACTÈRES pour des produits des classes 9, 18 25 et 35.

Selon la division, le mot français «CARACTÈRE» (marque antérieure) ne véhicule aucune information quant aux caractéristiques — et notamment l’espèce, la qualité ou la valeur — des produits en classes 18 et 25.

Pour le public anglophone, ce mot français (CARACTÈRE) et le mot anglais «caractères» du signe contesté renvoient, entre autres, au même concept : «la combinaison des traits et des qualités distinguant le caractère individuel d’une personne ou d’une chose» (informations extraites du Collins Dictionary à l’adresse suivante : https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/character.

Associé à un élément peut être plus distinctif, nous aurions pu penser que le terme CARACTÈRES serait passé en second plan mais la division d’opposition lui laisse sa position distinctive autonome !

Lire la décision

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