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Webinars et évènements

[Évènement Marques] Rejoignez-nous à la Réunion Annuelle INTA 2026 à Londres !

Nous sommes ravis d’apprendre que la Réunion Annuelle 2026 de l’International Trademark Association (INTA) se tiendra du 2 au 6 mai à l’ExCeL London, au Royaume-Uni. Notre équipe londonienne est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions afin de vous aider à préparer votre visite pour la prochaine Réunion Annuelle INTA.

[Évènement Marques] Rejoignez-nous à la Réunion Annuelle INTA 2026 à Londres !
Articles

Diversification des marques : la Cour d’appel de Paris en phase avec le marché

L’arrêt RIMBAUD PARIS rendu par la Cour d’appel de Paris le 2 avril 2025 (RG 23/12289) vient rappeler avec force une réalité de terrain que les juristes connaissent bien : en matière de marques, les frontières entre classes sont perméables. Une évolution bienvenue pour les titulaires dont l’activité déborde leur cœur de métier initial : leur protection peut suivre — à condition d’être juridiquement préparés.

Par Elli Velissaropoulos,
Diversification des marques : la Cour d’appel de Paris en phase avec le marché
Articles

Tour de force pour la marque TOUR DE FRANCE : illustration d’une renommée exceptionnelle

A quelques jours du départ de la Grande Boucle, revenons sur une victoire marquante de la célèbre marque TOUR DE FRANCE. Si la renommée de cette marque pour des épreuves cyclistes ne fait plus aucun doute, comment s’apprécie l’atteinte à cette intense renommée ? Cette reconnaissance n’a pas été un succès facile ni rapide, comme l'explique Fabienne Maucarré.

Par Fabienne Maucarré,
Tour de force pour la marque TOUR DE FRANCE : illustration d’une renommée exceptionnelle
Blog Nova IP Hour

[Blog] Le cognac c’est pas pour les cheveux : victoire de l’AOP en Corée du sud !

Le BNIC et l’INAO remportent une victoire en Corée du Sud contre l’usage abusif du terme "Cognac" dans une marque de shampooing. L’office coréen a reconnu le risque de détournement de notoriété, renforçant la protection des AOP au-delà des seuls produits alimentaires. Lire la suite

Par Carole Roger,
[Blog] Le cognac c’est pas pour les cheveux : victoire de l’AOP en Corée du sud !
Blog Nova IP Hour

[Blog] Roland Garros 2025 : retour sur l’affaire opposant la Fédération Française de Tennis et Unibet

À l’occasion de Roland Garros 2025, retour sur un arrêt clé : Unibet a été condamnée pour avoir utilisé sans autorisation les marques « ROLAND GARROS » et « RG » pour promouvoir des paris en ligne, portant atteinte aux droits de la FFT et commettant des actes de contrefaçon et de parasitisme. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Roland Garros 2025 : retour sur l’affaire opposant la Fédération Française de Tennis et Unibet
Contrefaçon : les pires sites marchands
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Contrefaçon : les pires sites marchands

Dans cet article, nous décryptons les principaux enseignements du dernier rapport de l’USTR sur les “marchés notoires”. Au programme : un focus alarmant sur la vente de médicaments contrefaits, les évolutions positives observées depuis la publication 2023, et un classement actualisé des plateformes marchandes les plus problématiques en matière de contrefaçon.

Par Marc-Emmanuel Mellet,
Contrefaçon : les pires sites marchands
Quand l'univers de Miyazaki rencontre la Propriété Intellectuelle
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Quand l'univers de Miyazaki rencontre la Propriété Intellectuelle

La multiplication de la diffusion sur tous les réseaux sociaux de dessins générés par l’intelligence artificielle reprenant le style du célèbre studio japonais Ghibli ne vous aura sans doute pas échappée. Cette nouvelle tendance soulève toutefois quelques interrogations notamment d’ordre juridique et éthique. Nous étudierons les suivantes : « Les images générées par l’intelligence artificielle reprenant un style artistique connu constituent-elles des contrefaçons des droits d’auteur ? L’utilisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur dans le cadre de l’entrainement des intelligences artificielles génératives est-elle licite ? »

Par Gaëlle Andrieu,
Quand l'univers de Miyazaki rencontre la Propriété Intellectuelle