Comment et pourquoi surveiller vos marques ?

Par Vanessa Harrow,

Il est de bonne pratique de surveiller les registres de marques pour détecter les demandes de marques potentiellement contrefaisantes. Le défi consiste à élaborer une stratégie de surveillance appropriée pour éviter d'être submergé de résultats. Vanessa Harrow, Conseil en marques, vous donne quelques conseils.

La plupart des entreprises perçoivent déjà les avantages à protéger leurs marques dans les pays et régions où elles commercialisent, fabriquent et transportent leurs produits. Cependant, en réalité, l'enregistrement n'est que la première étape à la protection efficace d'une marque, d'une entreprise ou d'un produit. Afin de garantir la protection d’une marque, les demandes d'enregistrement de marques de tiers doivent également être surveillées afin d’éviter les marques potentiellement contrefaisantes.

L'importance de la détection précoce

Comme pour tout type de violation ou d'utilisation abusive d'une marque, plus elles sont identifiées tôt, plus il est aisé pour les titulaires de faire valoir leurs droits de propriété intellectuelle. C'est notamment le cas lorsqu'un tiers cherche à faire enregistrer une marque potentiellement conflictuelle, dans la mesure où les titulaires de marques ayant des droits antérieurs doivent respecter des délais stricts pour déposer des oppositions ou émettre des objections afin de contester ces marques.

Dans certains cas, ces oppositions doivent être déposées dans un délai de 30 jours à compter de la publication de la marque détectée. Si ce délai n'est pas respecté, il sera toujours possible de contester l'enregistrement de la marque, mais cela sera plus coûteux et plus difficile à effectuer.

La détection précoce est également importante lorsqu'il s'agit d'agir contre des utilisations et/ou des demandes conflictuelles à plus grande échelle (par exemple, des demandes d’enregistrement effectuées de mauvaise foi) et pour récolter les preuves d’un tel abus. La surveillance des marques en ligne joue également un rôle crucial à cet égard.

La surveillance des marques est également un moyen utile de surveiller de manière générale l’activité de ses concurrents ou des tiers, même sans intention d'agir. Par exemple, en surveillant les marques d'un concurrent, vous pouvez être informé d'une nouvelle demande sur un marché différent, ce qui permet ainsi de détecter rapidement que votre concurrent envisage de pénétrer un nouveau marché. Ces informations peuvent, bien entendu, être utiles pour vous aider dans votre stratégie commerciale globale. 

Types de surveillance

La surveillance des marques permet de détecter les demandes potentiellement conflictuelles et prend généralement deux formes :

  • La surveillance des marques identiques : qui permet d’identifier les marques qui sont visuellement ou phonétiquement identiques ; et
  • La surveillance des marques similaires : qui permet d’identifier les marques identiques et confusément similaires,

Ces deux types de surveillances peuvent être fournies avec ou sans avis juridique. La surveillance de marques avec avis comprend ainsi une recommandation de votre conseil sur les résultats de la surveillance, basée sur l'examen des droits antérieurs et l'impact probable sur vos droits.

L'étendue géographique de la surveillance sera déterminée par les registres qui sont surveillés. Par exemple, un service de surveillance peut couvrir un seul pays, tous les pays d'Europe ou même être mondial.

Ce qu'il faut surveiller

La surveillance des marques est un outil important dans la gestion proactive des droits de propriété intellectuelle, qui aide les entreprises à identifier et à agir contre la contrefaçon et l'utilisation abusive des marques en temps utile. Toutefois, pour être vraiment efficace, une stratégie de surveillance doit être mise en place, en tenant compte de la taille et de la portée du portefeuille en cause.

Qu'elle soit gérée en interne ou confiée à un spécialiste, la stratégie de surveillance devrait idéalement couvrir tous les registres pertinents afin d'identifier les demandes de marques identiques et similaires.

En général, les services de surveillance peuvent couvrir les marques verbales, les marques semi-figuratives, ainsi que les logos. Si l'impact visuel d'une marque est particulièrement important, il convient de s'assurer que cet élément est pris en compte en surveillant le mot ou le logo.

Si une entreprise possède un portefeuille important et exerce ses activités dans le monde entier, il peut ne pas être possible ou rentable de surveiller chaque marque dans chaque juridiction. Dans ce cas, elle doit s'efforcer de hiérarchiser ses efforts en identifiant et en classant par ordre de priorité les marques et les territoires qui méritent une protection complète, par opposition aux marques plus secondaires - tout en gardant à l'esprit que ces marques peuvent également devenir principales à l'avenir.

Gérer les résultats de la surveillance

Les entreprises qui possèdent un important portefeuille de marques et qui appliquent des stratégies de surveillance étendues peuvent constater qu'elles reçoivent de leurs conseils une grande quantité d’avis de surveillance. Non seulement cela peut leur prendre un temps considérable pour les passer au crible, mais cela signifie aussi qu'elles risquent de passer à côté de résultats importants.

Opter pour une surveillance de marques avec opinion peut aider à réduire le volume, dans la mesure où vous recevrez un premier aperçu des résultats avec les notifications et les délais importants mis en évidence à votre attention.

Prendre le temps de définir clairement à l'avance la portée du travail de surveillance - par exemple, les produits ou services, les concurrents, les marchés ou les marques à surveiller - aidera également à cibler les résultats. 

Vanessa Harrow est Conseil en Propriété Industrielle - Marques, Dessins & Modèles, Novagraaf, Royaume-Uni

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