Peaky Blinders : série télévisée contre boissons alcoolisées

Par Theo Visser,

Les producteurs de la populaire série télévisée britannique Peaky Blinders ne peuvent pas empêcher une distillerie d'utiliser le nom Peaky Blinder pour le whisky, la bière et la liqueur. Theo Visser se penche sur la question.

Série TV

peaky blinders tv-showPeaky Blinders est une série dramatique historique britannique de Steven Knight sur un gang criminel appelé les Peaky Blinders de Birmingham et leurs activités peu après la Première Guerre mondiale. La série est librement inspirée d'un véritable gang de jeunes urbains du même nom, qui a opéré à Birmingham entre 1890 et 1910. Les épisodes sont produits par Caryn Mandabach Productions Ltd. (ci-après Mandabach).

Brasserie

peaky blinders rumLa Sadler's Brewery Ltd. de Stourbridge située à une vingtaine de kilomètres de Birmingham commercialise du whisky, de la bière et de la liqueur sous la marque Peaky Blinder. La brasserie revendique des liens historiques avec le gang : ses pubs étaient fréquentés par des membres du gang et l'ancien propriétaire serait également un membre du gang. En 2017, l'entreprise a commencé à utiliser la marque Peaky Blinder pour la bière.

Procédures judiciaires

Mandabach, qui réalise la série Peaky Blinders depuis 2013, a poursuivi Sadler's pour contrefaçon de marque et risque de confusion. En 2017, Sadler's a demandé l'enregistrement de la marque aux États-Unis ce que Mandabach a fait en 2019. Cette demande a fait l'objet d'une opposition de la part de Sadler's. Mandabach a ensuite déposé une action en annulation contre l'enregistrement de Sadler. Les deux affaires ont été suspendues en attendant la décision de l'action en justice de Mandabach contre Sadler's en novembre 2020. Une injonction préliminaire a d'abord été demandée au juge.

L'affaire a récemment été portée devant un tribunal fédéral à Los Angeles. Le tribunal a estimé que Mandabach n'avait pas démontré qu'elle bénéficiait d'une protection pour ses marques non encore enregistrées en partie parce que l'utilisation du terme Peaky Blinders est susceptible de décrire une émission de télévision sur un groupe d'individus appelés les Peaky Blinders. En outre, Mandabach n'a pas pu prouver que le public associerait la série télévisée Peaky Blinders à la marque de Sadler. Cela était nécessaire pour une injonction préliminaire. Selon le juge, Mandabach ne subirait pas non plus de dommages irréparables sans une injonction préliminaire.

Jurisprudence

Ce qui est intéressant dans cette décision, c'est l'utilisation d'un nom faisant référence au nom d'un gang bien connu. Par conséquent, la marque Peaky Blinders ne bénéficie pas d’un caractère distinctif dans la mesure où elle est utilisée pour désigner ce gang.

Si vous avez l'intention d'utiliser une marque faisant référence à des personnages historiques, des partenariats de personnages historiques ou des personnes de grande renommée, veuillez contacter nos conseils. Ils se feront un plaisir de vous informer des possibilités de protection et des risques éventuels.

Si vous avez des questions sur la manière dont les droits de propriété industrielle pourraient soutenir votre entreprise de vins ou de spiritueux, contactez nos spécialistes en Droit de la vigne et du vin : agence-bordeaux@novagraaf.com ou visitez notre mini site dédié à la PI des vins et spriritueux.

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