Zoom sur les indications géographiques : de l’assiette à la propriété intellectuelle
Que sont les indications géographiques (IG) et pourquoi sont-elles importantes ? Inspiré par son barbecue estival, Matteo Mariano revient sur certaines IG protégeant nos aliments et boissons.
Lorsque vous faites vos courses pour préparer un barbecue et impressionner vos amis, vous tombez probablement sur des produits dont l’emballage arbore un logo bien spécifique. Ce logo atteste que le nom du produit bénéficie d’une indication géographique protégée (IGP ou IG) ou d’une appellation d’origine protégée (AOP).
Que sont les indications géographiques ?
Les enregistrements IGP et AOP visent à garantir l’origine géographique des produits, c’est-à-dire à indiquer qu’ils ont été fabriqués dans une zone spécifique, selon des règles précises, en combinant la qualité intrinsèque des matières premières, l’environnement et le savoir-faire local.
- IGP : garantit qu’un produit vient d’un lieu, d’une région ou d’un pays, et que sa qualité, sa réputation ou une autre caractéristique est essentiellement liée à cette origine. Au moins une étape de production doit avoir lieu dans la zone définie. Ce type de protection concerne les denrées alimentaires, les vins ainsi que les produits artisanaux et industriels.
- AOP : garantit qu’un produit vient d’un lieu, d’une région ou d’un pays, et que ses qualités ou caractéristiques sont dues exclusivement à un environnement géographique particulier, avec ses facteurs naturels et humains. Toutes les étapes de production doivent avoir lieu dans la zone définie. Cette protection est réservée aux denrées alimentaires et aux vins.
Les produits qui ne répondent pas à ces critères ne peuvent pas porter le nom protégé par l’IG.
En Europe, l’héritage alimentaire et viticole est fortement lié aux IG, encadrées de longue date par la réglementation européenne. Celle-ci a été récemment mise à jour par le règlement 2024/1143 du 11 avril 2024. Quant aux IG protégeant les produits artisanaux et industriels, jusqu’ici encadrées au niveau national, elles seront désormais régies par l’UE avec l’entrée en application du règlement 2023/2411 du 18 octobre 2023, prévue au 1er décembre 2025.
Quels types de produits sont protégés par les IGP et AOP ?
Pour illustrer, reprenons le fil de notre barbecue :
- Un apéritif pétillant
Le Champagne, protégé par une AOP, produit dans la région éponyme et selon des règles strictes. Seuls les vins effervescents rosés ou blancs issus de certains cépages (Pinot Noir, Pinot Meunier, Chardonnay) peuvent porter ce nom. Même les marques déposées doivent respecter ce cadre.
- Une salade fraîche
Le Pomodoro di Pachino (IGP), tomate cultivée en Sicile, ou encore l’huile d’olive de Kalamata (AOP), produite en Grèce à partir de variétés spécifiques.
- Des délices grillés
Le Halloumi (AOP), fromage chypriote à base de lait local, protégé depuis 2021, après un long processus d’enregistrement. Côté viande, le Irish Grass Fed Beef est IGP depuis 2023, avec des exigences précises en matière d’alimentation et de marbrage.
- Un accompagnement corsé
Le Primitivo di Manduria (AOP), vin rouge italien, uniquement produit à partir de cépages Primitivo dans certaines zones des Pouilles. Attention, même les marques doivent rester distinctives lorsqu’elles incluent une AOP.
- Une touche sucrée
Le Turrón de Alicante (IGP), nougat espagnol protégé depuis 1996, produit exclusivement à Jijona, Alicante.
Des entrées au dessert en passant par le vin, les IG sont omniprésentes dans notre alimentation, et leur articulation avec le droit des marques reste un enjeu stratégique majeur.
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Matteo Mariano est Conseil en marques et modèles chez Novagraaf à Bruxelles.