La distinctivité des marques multimédia : Super Simon vole au secours de cette difficile appréciation !

Par Marine Deniau,

Les marques multimédia peuvent désormais être enregistrées, celles-ci devant alors associer des images et des sons. L’enregistrement de ce type de marque peut toutefois être complexe en raison de l’appréciation du caractère distinctif et de la pratique encore récente sur ce sujet.

Le 7 mai 2019, le Cabinet de Conseils en Propriété Intellectuelle néerlandais Chiever B.V. a déposé une marque de l’UE multimédia, sous la forme d’une vidéo de 22 secondes montrant le super-héros "Super Simon" en vacances, dans le style d'une bande dessinée, afin de désigner des produits et services des classes 16, 33 et 41 (livres, vins, activités culturelles et de détente).

L'examinateur a d’abord refusé la demande d’enregistrement pour absence de caractère distinctif, mais le 7 mars 2023, la chambre de recours de l'EUIPO a annulé cette décision, jugeant la marque distinctive.

La Chambre précise tout d’abord que si au moins un seul des éléments (son ou image) de la marque multimédia est distinctif, la marque multimédia sera acceptée à l’enregistrement dans son intégralité.

La chambre des recours affirme par ailleurs que les marques multimédia sont obligatoirement des signes complexes. Elle ajoute, par ailleurs, que tant que le public concerné est en mesure d'identifier le signe comme une origine commerciale, la longueur du signe ou la complexité des différents éléments ne sont pas des critères pertinents pour conduire à un manque de distinctivité.

En l’espèce, le personnage principal de la vidéo, "Super Simon", est distinctif en soi et le public concerné se souviendra qu'il s'enfuit vers une destination de vacances. Le fait que le public ne retienne pas nécessairement tous les autres détails de la vidéo ne suffit pas à écarter le caractère distinctif.

En outre, La Chambre précise que la marque multimédia ne doit pas être comparée à une publicité, au cours de laquelle le produit ou le service est généralement montré et décrit.

En effet, une marque n’a pas besoin de transmettre des renseignements sur les produits/services ou sur l'identité du fabricant des produits ou du prestataire des services. A contrario, une marque est en effet distinctive dès lors qu’elle ne décrit pas exclusivement les produits ou services visés.

Ainsi, bien que le dépôt de « films » en tant que marques soit tout à fait nouveau et peu fréquent, cela ne signifie pas que l'enregistrement de telles marques soit exclu, tant que celles-ci peuvent être immédiatement perçues comme une indication de l'origine commerciale des produits ou des services en cause.

Avec ces dépôts de marques multimédia - et l’évolution numérique de notre époque - les examinateurs vont donc faire face à l’adoption de nouveaux raisonnements et de nouveaux critères d’appréciation.

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