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Webinars et évènements

[Webinaire] La propriété intellectuelle au défi des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Rejoignez notre webinaire le 12 mars : Romain Voillemot, Directeur Juridique du Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 et Ericka Winogradsky, Conseil en Propriété Industrielle, vous livreront des informations précieuses sur les bonnes pratiques à adopter et les erreurs à éviter en matière de marques. Cliquez ici pour vous inscrire gratuitement.

[Webinaire] La propriété intellectuelle au défi des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Blog Nova IP Hour

[Blog] Liberté d’expression et risque de dénigrement

Litige entre les géants de la pâte à tartiner FERRERO (Nutella) et RIGONI (Nocciolata) : la société RIGONI a diffusé une publicité avec un enfant et un orang-outan en peluche avec le slogan « le Nocciolata c’est sans huile de palme ». Ferrero attaque immédiatement Rigoni pour des actes de dénigrement et de parasitisme. Cette publicité constituerait donc pour le produit Nutella, une présentation dévalorisante de ses caractéristiques. Lire la suite

Par Florence Chapin,
[Blog] Liberté d’expression et risque de dénigrement
Articles

L’anglais, pas le fort des français… et du reste de l’UE ?

De très nombreux dépôts de marques sont effectués dans des langues étrangères. Comment déterminer le vocabulaire anglais « basique » ? Est-ce que « bell » et « bull » sont compris par l’ensemble de l’Union européenne ? Il s’agit là des questions auxquelles la 2e Chambre de recours de l’EUIPO a été confrontée dans une affaire récente Ecobell (fig.) contre Ecobull, à la suite d’une décision d’annulation partielle.

Par Anne-Constance Lacoste,
L’anglais, pas le fort des français… et du reste de l’UE ?
JUB

La feuille de route de la juridiction unifiée du brevet (JUB)

La Juridiction unifiée du brevet (JUB) est officiellement lancée depuis le 1er juin 2023. Grâce à cette feuille de route, parcourez aisément l'actualité de la JUB et son évolution, au travers des articles de décryptage de nos experts. Retrouvez ci-dessous nos publications pour suivre les spécificités de la JUB en temps réel afin de mieux comprendre les conséquences associées et déterminer votre stratégie de protection en Europe.

La feuille de route de la juridiction unifiée du brevet (JUB)
deux bouteilles de parfum
Articles

Rappel sur la position distinctive autonome

Le tribunal judiciaire de Paris s'est récemment prononcé sur le risque de confusion pouvant exister entre deux marques dont la seconde est composée de la marque première en combinaison avec un autre terme. Une décision rare qui mérite d'être ici brièvement développée puisqu'elle illustre la notion de position distinctive autonome en droit des marques.

Par Ericka Winogradsky,
Rappel sur la position distinctive autonome
Blog Nova IP Hour

[Blog] Nova IP Hour vous présente ses meilleurs voeux pour 2024 !

En cette année qui débute, que chaque nouvelle avancée soit un succès ! Toute l’équipe du Blog Novagraaf vous présente ses meilleurs vœux pour une année ponctuée d'informations éclairantes et de news passionnantes sur la Propriété Industrielle. Excellente année à tous les passionnés de la PI et à tout de suite sur Nova IP Hour !

Par Novagraaf Team,
[Blog] Nova IP Hour vous présente ses meilleurs voeux pour 2024 !
mongolfière orange au dessus des nuages | webinaire audits brevets PI Novagraaf
Webinars et évènements

[Webinaire] Audit de Propriété Industrielle : Un outil pour les levées de fonds et la valorisation de vos actifs immatériels

Découvrez comment se déroule un audit de propriété industrielle et son impact sur le développement de votre entreprise et la valorisation de vos actifs immatériels. Découvrez également une démo d'analyse brevets ainsi que les aides publiques pour financer ces audits.

[Webinaire] Audit de Propriété Industrielle : Un outil pour les levées de fonds et la valorisation de vos actifs immatériels
Blog Nova IP Hour

[Blog] Les éléments figuratifs ne sont pas de simples figurants !

Une affaire qui tombe à pic en cette période de fêtes, opposant ainsi les marques complexes MIESZKO PRALINES CHERRISSIMO CLASSIC et CHERRY PASSION désignant des confiseries et des chocolats. Le Tribunal de l’Union européenne nous rappelle que la comparaison de deux signes complexes ne peut faire l’impasse sur la prise en compte des ressemblances entre les éléments graphiques les composant. Lire la suite
Par Jeanne Bosson,
[Blog] Les éléments figuratifs ne sont pas de simples figurants !