STONE BULL / RED BULL : Le Stone Bull ne vous donnera pas des ailes !

Red Bull a formé opposition contre la demande de marque de l’UE Stone Bull déposée en classe 33 pour des « vins ». La marque Red Bull invoquée désigne en classe 33 des « boissons alcooliques (à l’exception des bières) ».

Dans sa décision du 11 octobre 2022, la division de l’opposition a considéré que la marque Stone Bull était similaire à la marque Red Bull. L’opposition a été reconnue justifiée sur le fondement de l’article 8(1)(b) EUTMR (par économie de procédure, l’opposition n’a pas été examinée sur le fondement de l’article 8(5) EUTMR). Par ailleurs, l’EUIPO a estimé que le caractère distinctif de la marque antérieure Red Bull comme normal.

Le seul élément commun aux deux signes est "BULL". L’examinateur a estimé que les termes "Red" et "Stone" viennent qualifiés le terme "BULL".

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