La renommée ne protège pas suffisamment DUREX

La société titulaire des marques DUREX, logo Durexvisant des produits de toilette (classe 3), crèmes lubrifiantes (classe 5), préservatifs et appareils de massages (classe 10), a formé opposition en 2021, fondée notamment sur la renommée, à l’encontre de la demande de marque de l’UE logo Purex, qui vise des détergents et savons à usage industriel (classe 1).

Dans sa décision du 13 mars 2023, l’EUIPO considère que les signes en présence sont visuellement et phonétiquement fortement similaires.
En revanche conceptuellement, l’Office considère que DUREX faisant référence à la durabilité et PUREX faisant référence à la pureté.

Les produits en présence ont par ailleurs été jugés non similaires en raison de leurs différences de nature, public de destination, réseaux de distribution notamment.

Malheureusement la renommée des marques « DUREX » notamment en Espagne, Italie, Allemagne, France et Pologne pour des produits sexuels, ne suffit pas.
L’EUIPO considère qu’il existe d’« énormes » différences entre les produits visés et secteurs d’activité étaient telles que le consommateur ne ferait pas le « lien » entre les marques en présence.

Malgré les fortes similitudes entre les signes et la renommée de la marque antérieure DUREX, l’opposition a donc été rejetée, rappelant l’importance de démontrer de manière très détaillée l’existence d’un « lien » entre les marques dès lors que les produits ne sont pas jugés similaires.

Insights liés

Blog Nova IP Hour

[Blog] La nouvelle base de données consultable des mandataires agréés auprès de l’Office Européen des Brevets

L'OEB a lancé une base de données optimisée des 14 000 mandataires agréés, facilitant la recherche par critères comme le nom ou la ville, pour un accompagnement des entreprises et des particuliers simplifié. Lire la suite...

Par Matthieu Boulard,
[Blog] La nouvelle base de données consultable des mandataires agréés auprès de l’Office Européen des Brevets

Pour plus d'informations ou de conseils contactez-nous