Les marques contenant des noms géographiques

Par Carole Roger,
marque geographique_Natural bridge, Death Valley, CA, USA

Cet article a été publié pour la première fois dans la Revue Propriété Intellectuelle de Lexis Nexis.

Fort est l’attrait pour les marques contenant des noms géographiques, mais l’obtention d’un droit peut s’avérer un parcours semé d’embûches en France comme à l’étranger.

Une fois l’enregistrement obtenu, il conviendra de mettre en place les outils de surveillance adaptés et une stratégie de défense appropriée, sans oublier de veiller à ne pas sombrer dans la déceptivité dans l’exploitation faite.

Dans cet article, Carole Roger livre de précieux conseils sur les stratégies à adopter lors d'un dépôt de marques contenant des éléments géographiques et comment défendre une marque géographique.

Lire la suite de l'article sur Lexis 360 Intelligence - Revues - Propriété industrielle n° 7-8 du 1er juillet 2023 - Marques géographiques - Les marques contenant des noms géographiques – Point de vue du Conseil en propriété industrielle - Etude par Carole Roger. (Article accessible uniquement pour les abonnés à la Revue Propriété Intellectuelle de Lexis Nexis).

Carole Roger, Conseil en Marques, Dessins et Modèles, Novagraaf, France.

 

Insights liés

Blog Nova IP Hour

[Blog] Suspension des procédures d’enregistrement d’effet unitaire pour les titulaires de nationalité russe

Le 10 juillet 2024, le président de l’Office Européen des Brevets (OEB) a pris la décision de suspendre les procédures d’enregistrement de l'effet unitaire pour les requêtes (co-)déposées par des titulaires de brevets de nationalité russes. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Suspension des procédures d’enregistrement d’effet unitaire pour les titulaires de nationalité russe
Blog Nova IP Hour

[Blog] Le nouveau nom de Twitter n’est pas distinctif dans l’Union Européenne !

Le 22 septembre 2023, la société X CORP., société fondée en 2023 Elon Musk afin de succéder à Twitter, Inc. a déposé les marques de l’Union Européenne X n°018928870 en classe 09 et X n°018928994 en classe 4. Le 10 novembre 2023, l’EUIPO a provisoirement refusé ces deux marques pour défaut de caractère distinctif. Lire la suite

Par Alexis Thiebaut,
[Blog] Le nouveau nom de Twitter n’est pas distinctif dans l’Union Européenne !
Blog Nova IP Hour

[Blog] Lancement de la nouvelle opération de sensibilisation « La contrefaçon c’est bidon » par l’UNIFAB

Cet été, l’UNIFAB lance, à nouveau, une opération visant à sensibiliser les consommateurs aux dangers de la contrefaçon avec le slogan « La contrefaçon c’est bidon », en partenariat avec le Comité National Anti-Contrefaçon, la Douane, l’INPI, la Gendarmerie et la Police. Cette opération a commencé à Cannes et passera dans plusieurs villes et plages du Sud de la France. Elle sera également relayée sur internet. Lire la suite

Par Marion Mercadier,
[Blog] Lancement de la nouvelle opération de sensibilisation « La contrefaçon c’est bidon » par l’UNIFAB

Pour plus d'informations ou de conseils contactez-nous