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Blog Nova IP Hour
[Blog] Les marques ne s'en vont pas en guerre
Le TUE refuse l’enregistrement d’un slogan politique ukrainien en marque, jugeant qu’il reste un message politique et non un signe distinctif pour le consommateur. Lire la suite...

Articles
Bataille judiciaire sous tension : quand Monster Energy défend sa marque avec ferveur
Quand une marque en affronte une autre, le risque de confusion est scruté de près. C’est ce qui s’est produit entre BBF Company et Monster Energy Co devant l’EUIPO et le Tribunal de l’Union européenne. Retour sur cette affaire et ses enseignements clés !
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[Blog] L’Office Européen des brevets met à disposition un outil de recherche juridique basé sur l’IA
L’OEB digitalise l’examen des brevets avec MyEPO Portfolio et l’IA de Legal Interactive Platform (LIP), rendant les recherches plus rapides et précises. Lire la suite...
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[Blog] Le tribunal de l'UE en voit de toutes les couleurs
Le TUE confirme la nullité d'une marque ovale bleu-jaune pour manque de distinctivité, jugeant sa simplicité insuffisante pour identifier une origine commerciale. Lire la suite...
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[Blog] Fin du Whois, remplacé par le RDAP
Depuis le 28 janvier 2025, le protocole RDAP remplace WHOIS pour l’accès aux données des gTLD, offrant plus de sécurité, de contrôle et de conformité au RGPD. Lire la suite...
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[Blog] La nouvelle base de données consultable des mandataires agréés auprès de l’Office Européen des Brevets
L'OEB a lancé une base de données optimisée des 14 000 mandataires agréés, facilitant la recherche par critères comme le nom ou la ville, pour un accompagnement des entreprises et des particuliers simplifié. Lire la suite...
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[Blog] Qu’est-ce que le « domain hack » ?
Le "domain hack" utilise des extensions de pays ou génériques tels que "delicio.us" ou "youtu.be" pour créer des noms de domaine originaux et mémorables, offrant créativité, disponibilité et coût réduit. Lire la suite...
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[Blog] Canada : Attention au nouveau projet pilote de l'OPIC – Vérifications aléatoires des marques enregistrées !
L'OPIC lance un projet pilote avec des contrôles aléatoires sur l’usage des marques. Sans preuve sous 3 mois, risque de radiation. Préparez vos justificatifs ! Lire la suite...