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Blog Nova IP Hour

Reconnaissance des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés pour plus de transparence !

Des ressources génétiques, longtemps transmises oralement, sont maintenant utilisées dans diverses inventions des sciences de la vie. Cela soulève des inquiétudes quant à l'octroi de brevets injustifiés en raison d'un manque de transparence. L'OMPI travaille sur un texte international pour encadrer ces ressources. Une conférence à Genève en mai 2024 vise à finaliser ces négociations, en particulier deux mesures clés liées à l'obligation des déposants. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
Reconnaissance des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés pour plus de transparence !
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[Blog] La déchéance d’un mythe

La marque MacGyver n’est plus… Dans une décision du 6 mai 2024, et en l’absence de preuves apportées par le titulaire, la division d’annulation a reconnu la déchéance de la marque européenne Macgyver série culte des années 80 dont l’ingéniosité du personnage principale n’a pas été mise à l’œuvre pour tenter de surmonter l’action en annulation.. (EUIPO No C 59 124 C)

Par Aurélie Guetin,
[Blog] La déchéance d’un mythe
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[Blog] OPT-OUT : les limites d’une demande de retrait de la dérogation de la compétence de la JUB

Une décision de la JUB (Juridiction unifiée du brevet) d’Helsinki du 20 octobre 2023, est venue confirmer l’impossibilité de retirer une demande de dérogation à la compétence de la JUB (aussi appelée demande d’opt-out) lorsqu’une instance nationale est en cours.

Par Rose-Marie Ehanno,
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[Blog] L’Office Allemand des Brevets et des Marques publie une étude sur l’innovation dans le domaine des énergies renouvelables

Le DPMA a publié une étude portant sur les demandes de brevet effet en Allemagne portant sur divers types d’énergie renouvelable (solaire, éolien, hydraulique (y compris exploitation des vagues et marées), autre (géothermie, biogaz…)), sur base des dates de publication entre 2014 et 2023.

Par Martin Kohrs,
[Blog] L’Office Allemand des Brevets et des Marques publie une étude sur l’innovation dans le domaine des énergies renouvelables
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[Blog] Une course à l’innovation serait-elle le remède contre le cancer ?

Dans un contexte où plus de 20 millions de nouveau cas de cancer sont décelés chaque année, l'Office européen des brevets (OEB) a réalisé et publié une étude fournissant aux décideurs et aux innovateurs des informations sur les brevets relatifs aux technologies de lutte contre le cancer dans le monde entier et notamment des informations sur les avancées les plus récentes. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
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Droit d'auteur et Intelligence artificielle | article Novagraaf
Articles

Exploitation et protection des productions générées par des intelligences artificielles par leur utilisateurs

L'utilisation des intelligences artificielles génératives (IAG) pour créer rapidement du contenu suscite un intérêt croissant. Ces outils permettent de produire diverses créations, allant de la musique à la littérature, en fonction des instructions de l'utilisateur. Cependant, les questions de propriété intellectuelle soulevées par ces productions générées par IA demeurent complexes. Le droit d'auteur, qui protège les œuvres originales, soulève des interrogations sur la paternité humaine des créations générées par des machines.

Par Adeline Laukas,
Exploitation et protection des productions générées par des intelligences artificielles par leur utilisateurs

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