Blog Nova IP Hour

NOVA IP HOUR une page dédiée aux actualités de la Propriété Industrielle, pour en savoir le maximum à la bonne heure !

Nos équipes s’informent pour vous donner toutes les bonnes informations et vous permettre d’en savoir toujours plus sur les actualités de la PI.
Ce blog contient des flash infos mais également des articles de fond si le sujet le mérite.
N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez approfondir certains sujets ou si vous avez des questions, nous sommes là pour répondre à vos besoins.

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[Blog] Reconnaissance des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés : le Malawi est le premier à ratifier le traité

Le 24 mai 2024, un traité sur les ressources génétiques et savoirs traditionnels exigeant divulgation des origines a été adopté. Le Malawi l’a ratifié en premier. Lire la suite...

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Reconnaissance des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés : le Malawi est le premier à ratifier le traité
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[Blog] Nouvel accord de validation entre l’OEB et le Costa Rica

L’OEB permet de valider des brevets européens dans des États non-membres via des accords internationaux. Le 13 décembre 2024, le Costa Rica est devenu le 7ᵉ pays à signer un tel accord, après le Maroc, la Moldavie, la Tunisie, le Cambodge, la Géorgie et le Laos, offrant ainsi une protection simplifiée via la procédure de l’OEB. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Nouvel accord de validation entre l’OEB et le Costa Rica
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[Blog] L'utilisation commerciale des symboles de Noël en droit des marques : points de vigilance

À l’approche de Noël, les entreprises exploitent l’univers festif, mais doivent respecter le droit des marques. Des symboles comme le Père Noël de Coca-Cola, protégé pour ses caractéristiques spécifiques, ou des personnages tels que des elfes et rennes, sont souvent soumis à des droits de propriété intellectuelle. Les campagnes marketing doivent éviter la contrefaçon en obtenant les licences nécessaires, car la propriété intellectuelle, même à Noël, ne tolère pas d’entorses. Lire la suite

Par Mélanie Vallade,
[Blog] L'utilisation commerciale des symboles de Noël en droit des marques : points de vigilance
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[Blog] BIMI : afficher votre logo dans vos emails pour une meilleure identification de votre marque et d’avantages de sécurité

Le BIMI, lancé en 2020, affiche le logo des marques dans les emails pour garantir leur authenticité, renforcer la sécurité et améliorer la confiance des destinataires. Lire la suite...

Par Marc-Emmanuel Mellet,
[Blog] BIMI : afficher votre logo dans vos emails pour une meilleure identification de votre marque et d’avantages de sécurité
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[Blog] L’OEB va faire un bout de chemin avec ses amis brésilien et néozélandais sur l’autoroute de la PI qu’est l’accord PPH

Le PPH accélère le traitement des brevets entre offices. Nouvel accord OEB-IPONZ dès le 01/12/24. Accord OEB-INPI Brésil prolongé jusqu'au 30/11/29. Lire la suite...

Par Matthieu Boulard,
[Blog] L’OEB va faire un bout de chemin avec ses amis brésilien et néozélandais sur l’autoroute de la PI qu’est l’accord PPH