Monde

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Un papillon et des miettes sur un clavier Apple
Articles

Quand les miettes déjouent les brevets : le Cas du Clavier Butterfly d’Apple

Dans notre monde actif, manger devant son clavier par souci de rapidité et de commodité a des implications sérieuses. Les miettes peuvent s'accumuler, favorisant la croissance bactérienne et perturbant le bon fonctionnement des touches. Apple a même tenté d'améliorer son clavier Butterfly pour résoudre ces problèmes.

Par Robert Balsters,
Quand les miettes déjouent les brevets : le Cas du Clavier Butterfly d’Apple
Blog Nova IP Hour

[Blog] Déchéance des droits sur une marque faute d’usage, le Big Mac sauvé in extremis

Depuis 1996, la chaine de restauration rapide McDonald’s est titulaire de droits de marque sur le signe BIG MAC. Après 20 ans d’exploitation, un concurrent irlandais, Supermac’s, requiert auprès de l’EUIPO la déchéance partielle pour la marque verbale BIG MAC pour de nombreux produits et services en lien avec la restauration des classes 29, 30 et 42. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Déchéance des droits sur une marque faute d’usage, le Big Mac sauvé in extremis
Blog Nova IP Hour

[Blog] Mise à jour du guide de la Classification internationale des brevets (CIB)

Le 1er janvier 2024 est entrée en vigueur la dernière version de la CIB. Le guide d’utilisation a depuis été mis à jour. Ce guide à destination de tout utilisateur, professionnel ou particulier, vise avant tout à faciliter l’utilisation de la classification internationale des brevets. Lire la suite

Par Rose-Marie Ehanno,
[Blog] Mise à jour du guide de la Classification internationale des brevets (CIB)
Droit d'auteur et Intelligence artificielle | article Novagraaf
Articles

Exploitation et protection des productions générées par des intelligences artificielles par leur utilisateurs

L'utilisation des intelligences artificielles génératives (IAG) pour créer rapidement du contenu suscite un intérêt croissant. Ces outils permettent de produire diverses créations, allant de la musique à la littérature, en fonction des instructions de l'utilisateur. Cependant, les questions de propriété intellectuelle soulevées par ces productions générées par IA demeurent complexes. Le droit d'auteur, qui protège les œuvres originales, soulève des interrogations sur la paternité humaine des créations générées par des machines.

Exploitation et protection des productions générées par des intelligences artificielles par leur utilisateurs
Blog Nova IP Hour

[Blog] La Chine repense sa stratégie en matière de brevet !

Si la Chine détient le record des dépôts de brevets, son taux d’industrialisation des inventions est seulement de 36,7%. Fort de ce constat, le gouvernement chinois s’est engagé à mettre en place un mécanisme harmonieux d’ici 2025 pour inverser cette tendance et réduire le nombre de dépôt de demandes de brevets pour lesquels aucune exploitation future n’est envisagée. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] La Chine repense sa stratégie en matière de brevet !
Blog Nova IP Hour

[Blog] Publication de directives de l’office chinois sur le caractère distinctif des marques non traditionnelles

L’office chinois a publié des directives sur l’appréciation du caractère distinctif des marques chinoises non traditionnelles. Le but est de permettre aux déposants de mieux comprendre les exigences de l’office chinois et de les guider dans leurs dépôts et leurs usages de marques non traditionnelles. Lire le résumé des directives.

Par Marion Mercadier,
[Blog] Publication de directives de l’office chinois sur le caractère distinctif des marques non traditionnelles
beau paysage verdoyant de Hairawn rose, République de Corée
Articles

Une année record pour les plaintes UDRP en 2023

La procédure UDRP permet aux titulaires de marques de résoudre rapidement et à moindre coût les litiges liés aux noms de domaine. L'OMPI rapporte un record de 6192 plaintes UDRP en 2023, avec une majorité de transferts de noms de domaine frauduleux. Les secteurs de la banque, de la biotechnologie et de la mode sont particulièrement touchés. Lire la suite

Par Marion Mercadier,
Une année record pour les plaintes UDRP en 2023
Blog Nova IP Hour

[Blog] Classification internationale des brevets : Nouvelle version en vigueur

Le 1er janvier 2024, la nouvelle version de la classification internationale des brevets (CIB) est entrée en vigueur. La CIB est un système permettant la recherche précise de demandes de brevet et de brevets. Chaque année, la classification révisée entre en vigueur le 1er janvier, après avoir été mise à jour par un comité d’experts. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Classification internationale des brevets : Nouvelle version en vigueur