Brevets

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Blog Nova IP Hour

[Blog] Du changement concernant la procédure d’examen auprès de l’Office des Brevets Chinois

Une nouvelle version des Directives d’Examen de l’Administration Nationale Chinoise de la Propriété Intellectuelle (CNIPA) entre en vigueur ce 20 janvier 2024. Retrouvez dans cette brève ce que nous notons parmi les changements annoncés. Lire la suite

Par Martin Kohrs,
[Blog] Du changement concernant la procédure d’examen auprès de l’Office des Brevets Chinois
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[Blog] JUB - Décision concernant la langue de procédure

L'entreprise néerlandaise a intenté une action en contrefaçon contre une entreprise barcelonaise à La Haye. Le litige sur la langue de procédure a été tranché en faveur de l'anglais, la langue du brevet, par le président du tribunal, soulignant que cela ne préjudicierait ni au plaignant ni au défendeur, contrairement au néerlandais utilisé habituellement dans de telles affaires en Allemagne. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] JUB - Décision concernant la langue de procédure
JUB

La feuille de route de la juridiction unifiée du brevet (JUB)

La Juridiction unifiée du brevet (JUB) est officiellement lancée depuis le 1er juin 2023. Grâce à cette feuille de route, parcourez aisément l'actualité de la JUB et son évolution, au travers des articles de décryptage de nos experts. Retrouvez ci-dessous nos publications pour suivre les spécificités de la JUB en temps réel afin de mieux comprendre les conséquences associées et déterminer votre stratégie de protection en Europe.

La feuille de route de la juridiction unifiée du brevet (JUB)
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[Blog] Nova IP Hour vous présente ses meilleurs voeux pour 2024 !

En cette année qui débute, que chaque nouvelle avancée soit un succès ! Toute l’équipe du Blog Novagraaf vous présente ses meilleurs vœux pour une année ponctuée d'informations éclairantes et de news passionnantes sur la Propriété Industrielle. Excellente année à tous les passionnés de la PI et à tout de suite sur Nova IP Hour !

Par Novagraaf Team,
[Blog] Nova IP Hour vous présente ses meilleurs voeux pour 2024 !
mongolfière orange au dessus des nuages | webinaire audits brevets PI Novagraaf
Webinars et évènements

[Webinaire] Audit de Propriété Industrielle : Un outil pour les levées de fonds et la valorisation de vos actifs immatériels

Découvrez comment se déroule un audit de propriété industrielle et son impact sur le développement de votre entreprise et la valorisation de vos actifs immatériels. Découvrez également une démo d'analyse brevets ainsi que les aides publiques pour financer ces audits.

[Webinaire] Audit de Propriété Industrielle : Un outil pour les levées de fonds et la valorisation de vos actifs immatériels
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[Blog] L’OEB lance un nouvel outil, entrainé par une IA, concernant les classifications CPC !

L’OEB a lancé le 07 novembre 2023 un nouvel outil « CPC Text Categoriser » capable de fournir la classification coopérative des brevets (CPC) adaptée pour chaque texte anglais, français ou allemand qui lui est soumis. Ce nouvel outil permet de cibler plus facilement les demandes de brevet et brevets existants sur ledit sujet. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] L’OEB lance un nouvel outil, entrainé par une IA, concernant les classifications CPC !
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[Blog] Engouement autour des brevets avec un nombre record de dépôts en 2022 !

En 2022, le nombre de demandes de brevets déposées a atteint un nombre record : 3,46 millions. Ce résultat, issu d’un rapport de l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), révèle une croissance constante du nombre de dépôts ces trois dernières années. Découvrez ici les cinq leaders des dépôts de demandes de brevets en 2022. Lire la suite.

Par Novagraaf Team,
[Blog] Engouement autour des brevets avec un nombre record de dépôts en 2022 !
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[Blog] Institut national de la propriété industrielle d’Argentine (INPI A) : Augmentation des taxes officielles à compter du 1er décembre 2023

L’Office Argentin de la Propriété Industrielle (INPI A) prévoit une augmentation des taxes à compter du 1er décembre 2023. La résolution 351/2023 du bulletin officiel de la république d’Argentine comprend une annexe indiquant les nouveaux tarifs. Il est à noter que certaines taxes vont presque doubler. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Institut national de la propriété industrielle d’Argentine (INPI A) : Augmentation des taxes officielles à compter du 1er décembre 2023