Brevets

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POUDRE fusion nucléaire projet ITER
Articles

La Propriété industrielle illustrée dans le cadre du Projet ITER

L'histoire humaine est jalonnée d'une quête incessante d'amélioration, marquée par des avancées et des débats. De la révolution industrielle à la course à la fusion nucléaire, l'innovation technologique est au cœur de notre évolution. Un exemple remarquable est le projet ITER, symbole d'une collaboration mondiale pour développer une source d'énergie propre et durable. Cette aventure soulève des questions sur la propriété intellectuelle et la manière dont elle soutient l'innovation tout en favorisant la coopération.

Par Novagraaf Team,
La Propriété industrielle illustrée dans le cadre du Projet ITER
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[Blog] JUB - L’Italie se prépare à l'établissement d’une section de la division centrale de la JUB

Afin de se préparer à l'établissement de la future division centrale de la JUB à Milan, le président la JUB et de la Cour d’appel a signé avec le ministère italien des Affaires étrangères et de la Coopération internationale un accord à Rome au cours du mois de janvier, concernant les dispositions juridiques et pratiques visant à assurer le bon fonctionnement de ladite division italienne. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] JUB - L’Italie se prépare à l'établissement d’une section de la division centrale de la JUB
Blog Nova IP Hour

[Blog] La Géorgie autorise la validation des brevets délivrés par l’OEB

Le 15 janvier 2024, la Géorgie est devenu le 45ème Etat autorisant la validation d’un brevet déposé à l’OEB. Cela signifie que tout déposant d’une demande de brevet EP, qui est délivré par l’OEB, peut en demander la validation en Géorgie, de la même manière qu’il peut en demander la validation en France, au Royaume-Uni en Allemagne et dans bien d’autres pays. Lire la suite

Par Rose-Marie Ehanno,
[Blog] La Géorgie autorise la validation des brevets délivrés par l’OEB
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[Blog] Concours de l'OMPI pour bénéficier d’un programme de mentorat

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) appel aux candidatures pour la 3e édition de son concours des Prix mondiaux. Ce concours s’adresse aux start-ups et aux petites et moyennes entreprises (PME) qui utilisent la propriété intellectuelle pour stimuler leur croissance et avoir un impact positif sur la société. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Concours de l'OMPI pour bénéficier d’un programme de mentorat
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[Blog] Le compte rendu de 2023 sur les cinq plus grands offices de propriété intellectuelle est enfin disponible !

Le groupe IP5, constitué des cinq plus grands offices de propriété intellectuelle dans le monde, à savoir l’USPTO (Etats-Unis), l’OEB (Europe), le CNIPA (Chine), le JPO (Japon) et le KIPO (Corée du Sud), a publié son rapport annuel. Ce dernier s’intéresse aux demandes de brevet déposées auprès de ces offices en 2021-2022 et aux délivrances de brevet pendant cette période. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Le compte rendu de 2023 sur les cinq plus grands offices de propriété intellectuelle est enfin disponible !
Tombant des pilules sur fond bleu. Antibiotiques. Rendu 3D.
Articles

Activité inventive d’un brevet de médicament : Contestation d'un brevet pharmaceutique

La société Teva Santé, en charge de la distribution en France de la spécialité générique « Apixaban Teva », conteste le brevet pharmaceutique européen et le certificat complémentaire de protection français (CCP) de la société Bristol-Myers Squibb Holding Ireland Unlimited Company (BMS). Lise Luciani revient sur cette décision qui illustre les principes directeurs de la Grande Chambre de Recours de l’OEB pour l’évaluation de la plausibilité dans le domaine des brevets.

Par Lise Luciani,
Activité inventive d’un brevet de médicament : Contestation d'un brevet pharmaceutique
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[Blog] Réforme du règlement de l’examen européen de qualification (EEQ)

Le règlement de l’examen européen de qualification (EEQ), permettant de devenir mandataire européen en propriété intellectuelle, a récemment été réformé pour assurer une évaluation des connaissances et compétences des ingénieurs brevet au plus près de la réalité quotidienne de la pratique moderne. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Réforme du règlement de l’examen européen de qualification (EEQ)
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[Blog] Bilan sur les saisies d’articles contrefaisants dans l’Union européenne en 2022

L’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) et la Direction générale fiscalité et union douanière (DG TAXUD) ont publié leur rapport annuel sur les saisies d’articles contrefaisants dans l’Union européenne en 2022 : 86 millions de produits contrefaisants, dont la valeur estimée a dépassé les 2 milliards d’euros, ont été saisis en 2022, que ce soit au sein de l’Union européenne ou à l’une de ses frontières extérieures. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Bilan sur les saisies d’articles contrefaisants dans l’Union européenne en 2022