Brevets

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Blog Nova IP Hour

[Blog] Nova IP Hour vous présente ses meilleurs voeux pour 2024 !

En cette année qui débute, que chaque nouvelle avancée soit un succès ! Toute l’équipe du Blog Novagraaf vous présente ses meilleurs vœux pour une année ponctuée d'informations éclairantes et de news passionnantes sur la Propriété Industrielle. Excellente année à tous les passionnés de la PI et à tout de suite sur Nova IP Hour !

Par Novagraaf Team,
[Blog] Nova IP Hour vous présente ses meilleurs voeux pour 2024 !
mongolfière orange au dessus des nuages | webinaire audits brevets PI Novagraaf
Webinars et évènements

[Webinaire] Audit de Propriété Industrielle : Un outil pour les levées de fonds et la valorisation de vos actifs immatériels

Découvrez comment se déroule un audit de propriété industrielle et son impact sur le développement de votre entreprise et la valorisation de vos actifs immatériels. Découvrez également une démo d'analyse brevets ainsi que les aides publiques pour financer ces audits.

[Webinaire] Audit de Propriété Industrielle : Un outil pour les levées de fonds et la valorisation de vos actifs immatériels
Blog Nova IP Hour

[Blog] L’OEB lance un nouvel outil, entrainé par une IA, concernant les classifications CPC !

L’OEB a lancé le 07 novembre 2023 un nouvel outil « CPC Text Categoriser » capable de fournir la classification coopérative des brevets (CPC) adaptée pour chaque texte anglais, français ou allemand qui lui est soumis. Ce nouvel outil permet de cibler plus facilement les demandes de brevet et brevets existants sur ledit sujet. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] L’OEB lance un nouvel outil, entrainé par une IA, concernant les classifications CPC !
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[Blog] Engouement autour des brevets avec un nombre record de dépôts en 2022 !

En 2022, le nombre de demandes de brevets déposées a atteint un nombre record : 3,46 millions. Ce résultat, issu d’un rapport de l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), révèle une croissance constante du nombre de dépôts ces trois dernières années. Découvrez ici les cinq leaders des dépôts de demandes de brevets en 2022. Lire la suite.

Par Novagraaf Team,
[Blog] Engouement autour des brevets avec un nombre record de dépôts en 2022 !
Blog Nova IP Hour

[Blog] Institut national de la propriété industrielle d’Argentine (INPI A) : Augmentation des taxes officielles à compter du 1er décembre 2023

L’Office Argentin de la Propriété Industrielle (INPI A) prévoit une augmentation des taxes à compter du 1er décembre 2023. La résolution 351/2023 du bulletin officiel de la république d’Argentine comprend une annexe indiquant les nouveaux tarifs. Il est à noter que certaines taxes vont presque doubler. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Institut national de la propriété industrielle d’Argentine (INPI A) : Augmentation des taxes officielles à compter du 1er décembre 2023
Blog Nova IP Hour

[Blog] Suivi de l’évolution du nombre de dépôts de micro-organismes en vue du dépôt d’une demande de brevet

Le système de Budapest permet de déposer des demandes de brevet impliquant un micro‑organisme dans quelque 80 pays moyennant un dépôt unique dudit micro‑organisme. Ce dépôt doit alors être effectué auprès d’une autorité de dépôt internationale reconnue, c’est-à-dire une autorité partie au traité de Budapest. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Suivi de l’évolution du nombre de dépôts de micro-organismes en vue du dépôt d’une demande de brevet
Blog Nova IP Hour

[Blog] Private US Pair prend sa retraite, vive le Patent Center

Les sites ‘Electronic Filing System’ (EFS) et ‘Private PAIR’ ont pris leur révérence depuis le 8 novembre 2023. Ces sites permettaient le dépôt par voie électronique et la consultation de demandes de brevet non publiées. Les fonctionnalités des deux sites sont remplacés par un site unique, Patent Center.
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Par Martin Kohrs,
[Blog] Private US Pair prend sa retraite, vive le Patent Center
Blog Nova IP Hour

[Blog] Bientôt un nouveau crédit d’impôt ?

Pour soutenir la transition vers une économie décarbonée, à savoir la production de batteries, de panneaux solaires, d’éoliennes ou de pompes à chaleur, le Gouvernement propose dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024, la création d’un crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte (C3IV). Lire la suite

Par Marie Houppe,
[Blog] Bientôt un nouveau crédit d’impôt ?
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[Blog] De nouvelles mesures sont envisagées concernant les brevets essentiels aux normes (BEN)

L'une des nouvelles mesures présentée par la Commission européenne dans le cadre de sa stratégie industrielle pour une Europe verte et numérique et de son plan d'action en faveur de la propriété intellectuelle, porte sur l’établissement de nouvelles règles relatives aux brevets essentiels à une norme (BEN) ; c’est-à-dire les brevets qui protègent une technologie considérée comme indispensable pour fabriquer un produit ou établir et respecter une norme, telle que la 5G, les ports USB, ...Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] De nouvelles mesures sont envisagées concernant les brevets essentiels aux normes (BEN)