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Quand l'univers de Miyazaki rencontre la Propriété Intellectuelle
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Quand l'univers de Miyazaki rencontre la Propriété Intellectuelle

La multiplication de la diffusion sur tous les réseaux sociaux de dessins générés par l’intelligence artificielle reprenant le style du célèbre studio japonais Ghibli ne vous aura sans doute pas échappée. Cette nouvelle tendance soulève toutefois quelques interrogations notamment d’ordre juridique et éthique. Nous étudierons les suivantes : « Les images générées par l’intelligence artificielle reprenant un style artistique connu constituent-elles des contrefaçons des droits d’auteur ? L’utilisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur dans le cadre de l’entrainement des intelligences artificielles génératives est-elle licite ? »

Par Gaëlle Andrieu,
Quand l'univers de Miyazaki rencontre la Propriété Intellectuelle
May Tea Schweppes
Articles

Schweppes sauve MAY TEA face à des marques en cyrillique

3 alphabets officiels, 24 langues officielles, et bien plus encore, la prise en compte des diversités linguistiques au sein de l’UE peut se révéler être un véritable casse-tête dans l’appréciation du risque de confusion. Il s’agit d’ailleurs là d’une des problématiques proposées au Tribunal de l’Union européenne dans l’affaire ayant donné lieu à l’arrêt du 26 février 2025, les juges devant se prononcer sur la possible comparaison conceptuelle entre deux marques issues de deux langues et alphabets différents.

Par Louise Péchoux,
Schweppes sauve MAY TEA face à des marques en cyrillique
Blog Nova IP Hour

[Blog] Augmentation du nombre de dépôts internationaux de demandes de titre de propriété intellectuelle

En 2024, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle a observé une dynamique positive dans ses services mondiaux d’enregistrement, touchant les brevets, les marques, ainsi que les dessins et modèles. Cette tendance reflète un recours croissant des entreprises et des particuliers pour sécuriser leurs innovations et renforcer leur présence sur les marchés internationaux. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Augmentation du nombre de dépôts internationaux de demandes de titre de propriété intellectuelle
When politics meets intellectual property: Insights, strategies and key lessons
Webinars et évènements

[Webinaire] Quand la politique rencontre la propriété intellectuelle : Perspectives, stratégies et enseignements clés

Dans ce webinaire en direct, nous explorons les tensions entre les droits de propriété intellectuelle et la politique à travers des cas concrets tels que l'affiche *Hope* d'Obama, les batailles juridiques de Springsteen, Ikea contre Vlaams Belang, Trump, et la manière dont les figures politiques utilisent et monétisent stratégiquement la PI.

[Webinaire] Quand la politique rencontre la propriété intellectuelle : Perspectives, stratégies et enseignements clés
Blog Nova IP Hour

[Blog] Titularité du droit d’auteur: le Tribunal judiciaire de Marseille reconnait la valeur probante de la Blockchain

Le 20 mars 2025, le TJ de Marseille a reconnu pour la première fois en France la valeur probante de la blockchain pour prouver la titularité de droits d’auteur. Dans un litige opposant AZ FACTORY à VALERIA MODA pour contrefaçon, la demanderesse s’est appuyée sur des preuves issues de la blockchain et des réseaux sociaux. Lire la suite

Par Laetitia Cardi,
[Blog] Titularité du droit d’auteur: le Tribunal judiciaire de Marseille reconnait la valeur probante de la Blockchain
Blog Nova IP Hour

[Blog] Une nouvelle coopération entre la Suisse et le Maroc pour l’innovation

Le 14 février 2025, la Suisse et le Maroc ont lancé Swiss PartnershIP Morocco, un programme de 4 ans visant à moderniser la propriété intellectuelle au Maroc. Cofinancé par le SECO, il est mis en œuvre par l’IPI et l’OMPIC pour renforcer le cadre juridique et sensibiliser les acteurs locaux. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Une nouvelle coopération entre la Suisse et le Maroc pour l’innovation
Blog Nova IP Hour

[Blog] Bilan 2024 sur la lutte contre la contrefaçon en France

Lors de l’assemblée générale du Comité National Anti-Contrefaçon (CNAC) du 26 mars 2025, les groupes de travail ont présenté leurs actions et projets, notamment dans les domaines de la cybercontrefaçon, de la coopération internationale, du contrôle et de la sensibilisation. Le groupe « contrôle et répression » a souligné l’intensification des contrôles et des saisies en ligne en 2024, illustrant la digitalisation croissante de la contrefaçon. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Bilan 2024 sur la lutte contre la contrefaçon en France
Blog Nova IP Hour

[Blog] José Garcia, Rosé Garcia : la loi Évin s’applique aussi à l’humour… en ligne

Le Tribunal judiciaire de Paris, dans une décision du 7 février 2024, a rappelé avec fermeté les contours de la loi Évin, en condamnant notamment l’acteur José Garcia pour une publication sur Instagram où il posait avec une bouteille de vin baptisée "Rosé Garcia". Lire la suite
Par Florence Chapin,
[Blog] José Garcia, Rosé Garcia : la loi Évin s’applique aussi à l’humour… en ligne
Merkbescherming, een allesomvattend proces: waarom je vroeg moet nadenken over het beschermen van je merk
Hot topics

Enregistrer sa marque après coup : une erreur risquée

Si vous vous apprêtez à présenter un nom ou un logo « final » à vos conseils en propriété industrielle pour l’enregistrement d’une marque, vous pourriez avoir une mauvaise surprise. Dans cet article, Matteo Mariano explique pourquoi déposer une marque est loin d’être une simple formalité, et surtout, comment éviter de gaspiller temps et argent sur un projet de branding… que vous ne pourrez ni protéger, ni même utiliser.

Par Novagraaf Team,
Enregistrer sa marque après coup : une erreur risquée
Blog Nova IP Hour

[Blog] Protection de l’IGP « Huîtres Marennes Oléron » : le Tribunal judiciaire de Nanterre sanctionne l’usage frauduleux de la dénomination

Par jugement du 12 février 2025 (TJ Nanterre, pôle civil, 1re chambre), le Tribunal judiciaire de Nanterre a condamné la société DEZ8 SA pour atteinte à l’Indication Géographique Protégée (IGP) « Huîtres Marennes Oléron ».​ Cette décision réaffirme la protection juridique des indications géographiques et souligne l’importance du respect des cahiers des charges pour préserver l’authenticité et la réputation des produits bénéficiant d’une IGP. ​Lire la suite

Par Florence Chapin,
[Blog] Protection de l’IGP « Huîtres Marennes Oléron » : le Tribunal judiciaire de Nanterre sanctionne l’usage frauduleux de la dénomination