Marques & Noms de domaine

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Merkenstrijd: Puma wint van Nike in zaak rond ‘ FOOTWARE’
Articles

Admissibilité des marques : Puma l'emporte sur Nike dans l'affaire des articles chaussants

Deux marques de vêtements de sport mondialement célèbres se sont récemment affrontées dans une bataille autour de la marque « footware », avec Puma s’opposant à l’enregistrement de la marque par Nike, au motif qu’elle ne serait pas éligible à la protection.

Par Novagraaf Team,
Admissibilité des marques : Puma l'emporte sur Nike dans l'affaire des articles chaussants
Blog Nova IP Hour

[Blog] Importante évolution en matière d’intervention douanière en Union européenne - Portail IPEP

Les demandes fondées sur le règlement (UE) n°608/2013 seront bientôt centralisées sur le portail IPEP, simplifiant et modernisant la gestion de votre surveillance douanière en UE avec une gestion plus rapide, sécurisée et des alertes pour interagir avec les autorités. Lire la suite

Par Elli Velissaropoulos,
[Blog] Importante évolution en matière d’intervention douanière en Union européenne - Portail IPEP
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[Blog] Les dernières actualités des marques TRUMP sur le registre des marques américain

A chaque évènement majeur, nous constatons des dépôts de marques en lien avec l’actualité. C’est le cas des élections américaines et plus particulièrement de Donald Trump, qui semble être une source d’inspiration sur le registre de l’USPTO pour des marques plus ou moins anecdotiques.

Par Marion Mercadier,
[Blog] Les dernières actualités des marques TRUMP sur le registre des marques américain
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[Blog] La croissance du .ai reflet de l’intérêt pour l’intelligence artificiel

Le registre du nom de domaine de premier niveau .ai d'Anguilla (petit territoire britannique) atteint désormais les presque 500 000 noms de domaine actuellement enregistrés. Le chiffre est faible si l’on compare au 160 millions de noms de domaine enregistrés en .com ou aux 4 millions en .fr. Ce ccTLD connait un véritable essor ces dernières années grâce à la croissance de l'intelligence artificielle. Lire la suite

Par Marc-Emmanuel Mellet,
[Blog] La croissance du .ai reflet de l’intérêt pour l’intelligence artificiel
Articles

Les conditions juridiques de la mise en place d’une publicité comparative

La publicité comparative permet de comparer des produits ou services en utilisant les marques ou noms de concurrents, visant à objectivement montrer les avantages des produits pour stimuler la concurrence. Elle est licite sous certaines conditions strictes et doit éviter d’être trompeuse, dénigrante ou de créer de la confusion. Colombe Dougnac fait le point.

Par Colombe Dougnac,
Les conditions juridiques de la mise en place d’une publicité comparative
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[Blog] Sport et propriété intellectuelle : la suite

Selon le rapport de l'EUIPO du 12 juin, 12 % des citoyens de l'UE ont accédé à des contenus sportifs illégaux en ligne. Les jeunes de 15 à 24 ans sont particulièrement touchés. L'EUIPO estime que la contrefaçon d'articles de sport coûte 850 millions d'euros par an et représente une perte de 11 %. Pour contrer ces problèmes, des campagnes de sensibilisation et des opérations conjointes avec Europol sont en place. Lire la suite

Par Marion Mercadier,
[Blog] Sport et propriété intellectuelle : la suite
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[Blog] Le nouveau nom de Twitter n’est pas distinctif dans l’Union Européenne !

Le 22 septembre 2023, la société X CORP., société fondée en 2023 Elon Musk afin de succéder à Twitter, Inc. a déposé les marques de l’Union Européenne X n°018928870 en classe 09 et X n°018928994 en classe 4. Le 10 novembre 2023, l’EUIPO a provisoirement refusé ces deux marques pour défaut de caractère distinctif. Lire la suite

Par Alexis Thiebaut,
[Blog] Le nouveau nom de Twitter n’est pas distinctif dans l’Union Européenne !
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[Blog] Lancement de la nouvelle opération de sensibilisation « La contrefaçon c’est bidon » par l’UNIFAB

Cet été, l’UNIFAB lance, à nouveau, une opération visant à sensibiliser les consommateurs aux dangers de la contrefaçon avec le slogan « La contrefaçon c’est bidon », en partenariat avec le Comité National Anti-Contrefaçon, la Douane, l’INPI, la Gendarmerie et la Police. Cette opération a commencé à Cannes et passera dans plusieurs villes et plages du Sud de la France. Elle sera également relayée sur internet. Lire la suite

Par Marion Mercadier,
[Blog] Lancement de la nouvelle opération de sensibilisation « La contrefaçon c’est bidon » par l’UNIFAB