Monde

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Blog Nova IP Hour

L’existence d’une empreinte nostalgique dans la conscience collective permet-elle de conférer un droit sans dépôt ni usage ?

Des marques célèbres dans les années 80, comme par exemple K-WAY, sont revenues en force quelques décennies plus tard au grand bonheur des boomers, de leurs enfants et petit-enfants, réunissant ainsi plusieurs générations sous la même bannière zippée. Mais que se passe-t-il si ces marques sont tombées dans l’oubli, que les titres correspondants n’ont pas été renouvelés et que des tiers tentent de les déposer ? Lire la suite

Par Carole Roger,
L’existence d’une empreinte nostalgique dans la conscience collective permet-elle de conférer un droit sans dépôt ni usage ?
Articles

Intelligence artificielle et brevets : Les innovations en matière d'IA peuvent-elles être protégées dans l'UE ?

Les brevets destinés à protéger l'innovation ne sont demandés et détenus que par leur inventeur "humain", alors que se passe-t-il si une invention est réalisée entièrement et de manière autonome par un ordinateur hautement perfectionné ? Cette question a été au cœur d'un certain nombre de procédures devant les offices de brevets du monde entier, dont l'OEB, comme l'explique Volha Parfenchyk.

Intelligence artificielle et brevets : Les innovations en matière d'IA peuvent-elles être protégées dans l'UE ?
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Réduction de taxe pour certains ressortissants concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international effectués par l’OEB

L’OEB a publié, dans un communiqué, une liste révisée des États dont les ressortissants bénéficient d’une réduction des taxes afférentes à la recherche internationale et à l'examen préliminaire international effectués pour des demandes internationales de brevet à compter du 01 juillet 2022. Lire la suite.

Par Matthieu Boulard,
Réduction de taxe pour certains ressortissants concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international effectués par l’OEB